Conseiller à la sécurité, quelles nouvelles obligations en 2023 ?

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Avec l’entrée en vigueur des nouvelles règles de nomination de conseillers à la sécurité (CSTMD) pour les expéditeurs de marchandises dangereuses en 2023, nous en avons profité pour inviter Franck Schmitt, président de l’Association Nationale des Conseillers à la Sécurité (ANCS) afin de faire un point sur ces obligations, la formation, le rôle et missions du CSTMD, etc… lors d’un webinaire.

Les clients de GMJ pourront retrouver le replay de ce webinaire dans notre espace dédié : Webinaires GMJ >>>

 

 

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Transport maritime de marchandises dangereuses : Division 411 et RPM 2022

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Pour mémoire, le code IMDG est une réglementation internationale sur le transport maritime de marchandises dangereuses.

En complément de cette réglementation IMDG, la France publie des textes réglementaires :

– la division 411

– le RPM, règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes.

Ces 2 textes ont été mis à jour cette année.

La mise à jour de la division 411 s’applique depuis le 01 juin 2022 et celle du RPM à partir du 16 juillet 2022.

Vous retrouverez ces textes dans la section « Publithèque » de notre site internet.

Si vous souhaitez commander le code IMDG en français, il est désormais disponible uniquement en version numérique. L’éditeur , l’IMO, est en rupture de stock de la version papier.

Pour acheter le code IMDG en vigueur en ligne, cliquez ici >>>

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Dématérialisation du bordereau de suivi de déchets dangereux / Trackdéchets

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A compter du 1er juillet 2022, l’utilisation de Trackdéchets devient obligatoire* pour les BSDD (déchets dangereux) et BSDA (amiante).

 

Trackdéchets est une plateforme numérique de l’Etat ayant notamment pour objectifs de :

  • Dématérialiser le Bordereau de Suivi des Déchets dangereux (BSD) ;
  • Consolider les données relatives au circuit de traitement des déchets (registre national des déchets) ;
  • Garantir la traçabilité des données entre tous les acteurs (producteurs, collecteurs, transporteurs, installations de traitement final, …).

Cette obligation peut être réalisée soit directement sur la plateforme ou via un logiciel tiers.

 

Pour vous faciliter la gestion quotidienne de vos déchets dangereux et non dangereux tout en répondant à l’ensemble de vos obligations du code de l’environnement (classer, identifier vos déchets, renseigner vos prestataires, faire vos commandes d’enlèvement…), une solution existe : BSDlog.

 

BSDlog gère vos déchets dangereux et non dangereux tout en étant interfacé à Trackdéchets permettant notamment :

  • La remontée automatique des informations vers Trackdéchets ;
  • La récupération de l’ensemble des données du registre ;
  • La réalisation de statistiques, …

BSDlog vous est proposé en mode SaaS au tarif mensuel de 29.90 €HT.

Contactez SECURIDIS Solutions pour bénéficier gratuitement d’un test d’un mois :

Faiez MEDJEBEUR  : f.medjebeur@securidis.fr

 

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Pourquoi et comment faire homologuer un emballage pour MD ?

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Vous êtes amené à expédier des marchandises dangereuses dans un emballage carton ou contreplaqué ? Deux solutions s’offrent à vous : acheter un emballage homologué « V » ou demander à faire homologuer votre propre emballage directement. Règles de conditionnement, rapport aux prix, logistique… apprenez-en plus sur ces deux alternatives pour faire le choix le plus adapté à votre besoin.

 

L’emballage « V », le choix d’un agrément plus flexible. La réglementation de l’ADR précise que « Des objets ou des emballages intérieurs […] peuvent être groupés et transportés sans avoir été soumis à des épreuves dans un emballage extérieur, à condition de satisfaire aux conditions suivantes ».

L’emballage « V », ou emballage universel pour matières dangereuses, vous permet d’emballer et de transporter toutes matières dangereuses à l’exception de celles provenant des classes 6.2 et 7. Il s’achète auprès de fabricants d’emballages ou de revendeurs, et est prêt à l’emploi dès réception.

Afin d’être commercialisé et utilisé, il doit avoir satisfait aux exigences 6.1.5.3 et 6.1.5.6 (respectivement chute et gerbage) de l’ADR. Malgré un agrément flexible permettant à l’utilisateur d’adapter son emballage à différents produits dangereux, de nombreuses conditions doivent être respectées.  Si cette liberté fait de l’emballage « V » une alternative très pratique, la mise en œuvre du conditionnement s’avère être est plus contraignante. Pour être conforme à la réglementation, certain prérequis sont indispensables au transport : respect de la distance entre les produits, rembourrage des espaces vides, adaptation du rembourrage si produit liquide, mise en place d’une solution d’étanchéité si produit liquide…

L’emballage homologué pour vous, le choix d’une logistique plus simple. Si vous décidez de faire homologuer votre propre emballage, vous fermez l’utilisation de cet emballage au transport de différents produits. Un certificat d’homologation pour un produit et son contenant spécifique vous procure un agrément valable uniquement pour la configuration testée (produit, contenant, rembourrage…). Si l’utilisation de cet emballage est strictement réservée à la configuration donnée lors du test d’homologation, vous homologuez un emballage sur-mesure. Cette méthode vous permet d’homologuer la configuration dont vous avez besoin, selon des dimensions précises, et ainsi de réduire vos problématiques logistiques.

Mais alors, comment choisir ?

Lorsque vous aurez à choisir entre ces deux solutions, un élément principal est à prendre en considération : la praticité.

Pour les entreprises qui envoient un grand nombre de cartons chaque année, faire homologuer son emballage peut être une option plus pratique !

La mise en œuvre du 4GV étant scrupuleuse et plus complexe, disposer de son propre agrément et de la configuration que l’on souhaite est un avantage majeur pour les entreprises qui envoient beaucoup de caisses ! Entre les étapes de calage, rembourrage ou encore distanciation des produits, la manœuvre peut être longue.

Malgré ces considérations, il ne faut pas oublier que choisir un emballage dépend de tout un contexte au sein d’une entreprise. C’est pourquoi, toute entreprise fait des choix différents dans le type d’emballage à privilégier et que le choix que vous ferez doit bien évidemment correspondre aux enjeux que vous rencontrez.

La procédure d’homologation d’un emballage

Si vous décidez de faire homologuer un emballage selon une configuration spécifique, il vous faut contacter un organisme agréé par le Ministère en charge du Transport de Matières Dangereuses. Seul ces organismes sont habilités à délivrer ces homologations.

Pour y parvenir, ces organismes réalisent deux types d’essais sur les emballages qui leur sont envoyés : des tests mécaniques (chute, gerbage, vibration..) et des tests de compatibilité chimique (vieillissement, épreuves de fissuration…).

Vous cherchez à faire homologuer un emballage ? Notre partenaire BVT, expert du transport de marchandises dangereuses depuis plus de 40 ans , est un organisme accrédité par ce Ministère. BVT propose ces prestations d’essais et d’homologation de vos emballages. Vous souhaitez en savoir plus sur leurs prestations ? Cliquez ici.

Pour les contacter :

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Focus sur le conseiller à la sécurité TMD ?

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Lors du webinaire du 20 juin 2022 (11h), nous allons faire un focus sur le conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses (CSTMD pour les intimes).
Quelles entreprises doivent obligatoirement en nommer 1? Quels sont les risques juridiques, financiers, de ne pas avoir de CSTMD? Quelles évolutions en 2023?
Quelles sont ses missions?
Choisir un cstmd interne ou externe? et comment le choisir?
Où trouver un CSTMD?
Comment devenir CSTMD?

Pour en parler, Franck Schmitt, président de l’Association Nationale des Conseillers à la Sécurité et Secrétaire Général Adjoint de l’Association Internationale des Conseillers à la Sécurité nous fera l’honneur et le plaisir de présenter ce webinaire.

Rappel : ce webinaire gratuit est réservé aux clients actifs de GMJ Phoenix.

Pour s’inscrire : cliquez ici >>>

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Le calage et l’arrimage lors d’un transport de marchandises dangereuses

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Vous expédiez ou transportez des marchandises dangereuses ?

Doit-on toujours caler et arrimer les marchandises dangereuses ? Que disent les réglementations ?

Qui est responsable du calage et de l’arrimage ? Est-ce toujours le transporteur ou parfois le chargeur ?

Quelles sont les principales règles du calage et de l’arrimage ?

Lors de ce webinaire gratuit (destiné exclusivement aux clients de GMJ PHOENIX), un spécialiste répondra à ces questions sur le calage et l’arrimage.

Pour en savoir plus (date, horaires, durée, inscription), cliquez : ici (calage et arrimage) >>>

 

Pour retrouver les replays des précédents webinaires :

Placardage des engins de transport selon l’ADR et le code IMDG

L’expédition des marchandises dangereuses

Étiqueter un colis contenant des marchandises dangereuses

Choisir un emballage holmologué

Etc… (de nombreux autres thèmes)

Cliquez : ici (podcasts) >>>

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Comment placarder un engin de transport?

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Comment placarder un engin de transport?
Que ce soit en benne, en conteneur maritime, en camion, en vrac ou en conditionné (colis), l’engin transportant des marchandises dangereuses, par route ou sur mer, va devoir être signalé par un placardage adéquat (sauf exemptions).
Lors de ce webinaire, nous ferons un tour des principaux cas de placardage des engins de transport (véhicule routier, conteneur maritime, conteneur-citerne, benne à déchets, pour le vrac et le conditionné).
Pour vous inscrire à ce webinaire gratuit, rien de plus simple, il faut être client de GMJ Phoenix et cliquez ici, inscription >>> 
Vous n’êtes pas encore client de GMJ PHOENIX et vous souhaitez participer à nos webinaires ou avoir accès aux podcasts?
c’est toujours aussi simple. Il faut nous contacter et nous vous donnerons la marche à suivre. Contact >>>
DATE: 21/04/2022
HORAIRE: 14h00
DUREE: 45-60 min
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Le village des marchandises dangereuses – SITL 2022

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Le village des marchandises dangereuses au sein du SITL 2022 est devenu le lieu de rencontre des entreprises concernées par les réglementations sur le transport de marchandises dangereuses (TMD) et les spécialistes de ces réglementations.
Il est organisé en partenariat avec www.solutionstmd.com
Ce village thématique, unique en France, vous permet en une journée de faire le tour des principaux spécialistes du TMD : transporteurs, formateurs, fabricants d’emballages homologués, conseillers à la sécurité, éditeurs de logiciel, etc… et GMJ PHOENIX.
Nous répondrons à vos questions et à vos besoins.
Venez nous y retrouver au stand E13, au centre de ce village du TMD du SITL 2022.
Vous pourrez également écouter 2 conférences très intéfessantes et d’acutalité :
– la dématerialisation du document de transport ADR
– la gestion des déchets dangereux (réforme 2022)
Pour obtenir une invitation gratuite au SITL 2022 Paris Nord Villepinte, cliquez : badge gratuit et utilisez le code promo RPE1
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Quand mettre à jour vos FDS?

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RÉVISION DE L’ANNEXE II DE REACH CONCERNANT LES FICHES DE DONNÉES DE SÉCURITÉ

L’annexe II de REACH (règlement (UE) 2020/878) concernant les exigences relatives au contenu des fiches de données sécurité (FDS) a été récemment modifiée.

Les révisions introduites concernent notamment des nouvelles exigences relatives à l’annexe VIII de CLP avec la prise en compte de l’identifiant unique de formulation (UFI), des modifications issues de la 7ème révision du GHS (sections 9 et 14), et les nouvelles exigences relatives aux nanoformes (règlement 2018/1881).

Ce règlement est applicable à compter du 1er janvier 2021.

Toutefois, sans préjudice aux obligations de mise à jour des FDS conformément à l’article 31.9 de REACH ou dans le cas où le numéro UFI doit être inclus dans la FDS, les FDS établies conformément au règlement (UE) 2015/830 peuvent continuer d’être fournies jusqu’au 31 décembre 2022.

Pour rappel : Obligation de mise à jour Article 31.9 de REACH

 

Les FDS doivent être mises à jour sans tarder lorsque :

– De nouvelles informations qui peuvent affecter les mesures de gestion des risques ou de nouvelles informations relatives aux dangers sont disponibles ;
– Une autorisation est accordée ou refusée ;
– Une restriction a été adoptée.

Les consultants de Legichem se tiennent à votre disposition pour tout complément d’informations ou élaboration de contrats de prestations.

Legichem est une société de conseil spécialisée dans le conseil réglementaire liée aux produits chimiques. Elle regroupe les compétences d’Infodyne, d’Etiquetage Legal et de GMJ Phoenix. Pour en savoir plus >>>

Vous souhaitez soustraiter la gestion ou la rédaction de vos FDS : demande de devis >>>

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Du nouveau dans le document unique d’évaluation des risques (DUER)

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Questions posées par Solutions TMD à Nicolas Kiefer, dirigeant d’Evarisk.

 

 

 

  1. STMD : Quelles sont les difficultés rencontrées par les entreprises quand elles souhaitent mettre en place leur document unique ?

 

Evarisk : Rappelons tout d’abord que le document unique d’évaluation des risques (DUER) est une démarche obligatoire d’évaluation des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles qui s’applique à toute entreprise, quel que soit son effectif. Les bénéfices du DUER pour les entreprises sont désormais si évidents que quasiment plus personne ne peut soutenir que ce n’est qu’une contrainte administrative de plus. En effet, depuis la mise en place de cet outil en 2001, on observe en France une baisse quasi continue des accidents du travail. Et depuis 1999, le taux de sinistralité a baissé de plus de 25 % !

 

  1. STMD : Je vois… Et comment peut-on répondre à cette obligation réglementaire et utiliser cet outil qu’est le DUER pour prévenir les risques ?

 

Evarisk : Lors de nos interventions, nous voyons beaucoup d’entreprises qui passent de l’énergie sur de l’analyse, de la cotation voire du reporting sous Excel ou autre. Or, l’esprit de la loi est de répondre à 3 exigences :

  • cohérence, en regroupant en un seul document les risques professionnels auxquels sont exposés les salariés
  • lisibilité, afin de faciliter le suivi des démarches de prévention ;
  • traçabilité de l’évaluation des risques

 

Nous voyons la démarche d’évaluation des risques comme un projet de gestion d’entreprise. A ce titre, nous développons le logiciel DigiRisk.

 

3.STMD : Pouvez-vous nous rappeler ce qu’est DigiRisk ?

 

Evarisk : DigiRisk est un logiciel OpenSource pour réaliser votre Document Unique d’évaluation des risques, votre affichage légal et bien plus encore… Il est disponible sur notre site https://www.evarisk.com. En développant DigiRisk, nous répondons à une absence de logiciel simple et intuitif pour les entreprises qui veulent passer plus de temps sur la prévention et moins de temps en reporting. C’est un outil conçu par des préventeurs comme un outil de travail pour d’autres préventeurs, les représentants du personnel etc, en mode collaboratif.

 

  1. STMD : En effet, d’autant plus que la dernière loi de 2021 sur la santé au travail va encore renforcer l’importance du DUER. Pouvez-vous rappeler à nos lecteurs ce que cette loi va changer?

 

Evarisk : Oui, cette loi apporte de nombreuses modifications qui devront être mises en œuvre à partir du 31 mars 2022. Notamment, l’importance du document unique se trouve renforcée. Le DUER est conservé par l’employeur pendant au moins 40 ans, avec toutes ses versions successives. La mise à jour annuelle du DUER est obligatoire. Il sera déposé sur un portail numérique sous une forme dématérialisée.

Pour les entreprises de 50 salariés et plus, les résultats de l’évaluation doivent parvenir à un programme annuel de prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail.

DigiRisk intègre déjà nativement le plan d’actions grâce au module « gestion de projet et tâches » de Dolibarr. En fait, nous venons ajouter une brique HSE qui manquait à cet ERP !

 

  1. STMD : Qu’apporte la récente mise à jour de Digirisk à vos clients ?

 

Evarisk : Globalement, DigiRisk accède grâce à Dolibarr à de nombreuses nouvelles fonctions natives qui vont nous permettre de créer un Système de Management de la santé et sécurité au travail complet, multi-company et multi support.

L’ergonomie de Dolibarr rend DigiRisk plus simple à utiliser pour tout le monde.

Vous pouvez suivre tous les futurs développements sur notre site public et vous pouvez aussi participer en français simple sans savoir coder :

https://github.com/Evarisk/Digirisk/projects

 

  1. STMD : Y-a-t-il des guides/tutos à disposition pour les utilisateurs ?

 

Evarisk : Oui, Evarisk met à disposition sur son site (http://www.evarisk.com) une documentation, le wiki sur Dolibarr afin que tout le monde puisse participer et également des tutos sur notre chaîne YouTube.

 

7.Faut-il être formé pour pouvoir utiliser DigiRisk ?

 

Evarisk : DigiRisk est simple d’accès et facile d’utilisation. Cependant, il sera beaucoup plus simple de prendre en main l’outil avec une formation qui permettra d’aborder toutes les possibilités de DigiRisk.

Evarisk propose aussi une solution clés en main adapté à la dimension de votre entreprise à partir de 180 €HT par an.

 

  1. STMD : Quels sont vos projets de développement sur 2022 ?

 

Evarisk : Nous fourmillons d’idées ! Nous avons plus de 20 projets en cours. Nous ciblons 3 axes majeurs de développement :

  • Ajout de fonctionnalités sur DigiRisk (indicateurs, cahier de rappel dématérialisé, protocole de sécurité chargement/déchargement, passeport de prévention)
  • Création d’une nouvelle extension DoliSMQ dédiée au management de la qualité (actuellement en version Béta)
  • Transfert de la gestion theEPI dans Dolibarr afin de gérer les Equipements de Protection Individuelle (https://www.theepi.fr/)

 

Pour en savoir plus :

Nicolas Kiefer – co-fondateur – Gérant – Spécialiste Transport de Marchandises Dangereuses – 06. 60 82 46 41

Laurent Magnin – co-fondateur – CTO – Spécialiste DUER – 06. 58 88 70 00

Site internet d’Evarisk : https://www.evarisk.com/

 

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