L’ANCS (Association Nationale des Conseillers à la sécurité – www.conseillersecurite.org) vient de publier l’Arrêté TMD 2025 consolidé au 15 décembre 2024 au format PDF
Catégories Publitheque : Marchandises Dangereuses
Correctif 1 – ADR 2025 en français
l’ONU vient de publier un petit correctif venant corriger un erreur de renvoi.
Fichier PDF
Arrêté TMD – version consolidée en vigueur au 04/07/2024
Complément français aux ADR / RID / ADN 2023, l’arrêté TMD 2023 consolidé reprend toutes les obligations complémentaires aux réglementations internationales faites par le législateur français.
Addendum n°1 / IATA Dangerous Goods Regulations, version officielle en anglais, parution prévue le 30 avril 2024
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Division 411 version 2023
Division 411 version 2023 intègre l’arrêté du 02 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
Règlement portuaire maritime (RPM)
Version consolidée du 21 février 2022 portant modification du règlement annexé à l’arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes applicable au 16 juillet 2022.
2ème Addendum IATA DGR 64 édition (2023) en français
La IATA a publié son 2ème correctif à la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses version IATA DGR 2023 (64 ème édition).
1er Addendum IATA DGR 64 édition (2023) en français
La IATA a publié son 1er correctif à la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses version IATA DGR 2023 (64 ème édition).
1er correctif de l’ADR 2023 en français
L’ONU a diffusé son premier correctif à la réglementation sur le transport par route de marchandises dangereuses ADR 2023 (PDF)
