Addendum n°1 / IATA Dangerous Goods Regulations, version officielle en anglais, parution prévue le 30 avril 2024
Catégories Publitheque : Marchandises Dangereuses
Arrêté TMD – version consolidée en vigueur au 23/02/2024
Complément français aux ADR / RID / ADN 2023, l’arrêté TMD 2023 consolidé reprend toutes les obligations complémentaires aux réglementations internationales faites par le législateur français.
Cet arrêté TMD a été consolidé par l’Association Nationale des Conseillers à la Sécurité (ANCS) www.conseillersecurite.org.
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Division 411 version 2023
Division 411 version 2023 intègre l’arrêté du 02 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
Règlement portuaire maritime (RPM)
Version consolidée du 21 février 2022 portant modification du règlement annexé à l’arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes applicable au 16 juillet 2022.
2ème Addendum IATA DGR 64 édition (2023) en français
La IATA a publié son 2ème correctif à la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses version IATA DGR 2023 (64 ème édition).
1er Addendum IATA DGR 64 édition (2023) en français
La IATA a publié son 1er correctif à la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses version IATA DGR 2023 (64 ème édition).
1er correctif de l’ADR 2023 en français
L’ONU a diffusé son premier correctif à la réglementation sur le transport par route de marchandises dangereuses ADR 2023 (PDF)
Addendum IATA DGR version française 64ème édition/ 2023
La IATA a publié un 1er addendum à sa réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses
Bon de commande Ouvrages ADR IATA IMDG ADN RID 2023
Ce bon de commande au format PDF propose les nouveaux ouvrages officiels (papier et numérique) des réglementations sur le transport des marchandises dangereuses par route, air, mer, fluvial et fer (ADR IATA IMDG ADN RID) 2023