Arrêté TMD du 29 mai 2009 consolidé au 7 décembre 2017.
Catégories Publitheque : Marchandises Dangereuses
Arrêté du 29 mai 2009 consolidé au 21 septembre 2017
Arrêté du 29 mai 2009 consolidé au 21 septembre 2017
Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l’arrêté TMD
Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l’Arrêté TMD
Rectificatif ADR 2017 de mars 2017
Rectificatif ADR 2017 de mars 2017 de 2 pages
Arrêté TMD 2017 consolidé au 30 janvier 2017
Arrêté TMD 2017 consolidé incorporant l’arrêté du 28 novembre 2016 et l’arrêté modificatif du 30 janvier 2017
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté TMD
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’Arrêté TMD
1ère révision du IATA 58ème édition
Cette révision du IATA 58ème édition concerne uniquement des changements formulés par les compagnies aériennes.
ARRETE TMD 2017
Le ministère en charge des transports de marchandises dangereuses a publié le nouvel ARRETE TMD applicable dès 2017.
Modificatif du règlement portuaire maritime du 06 décembre 2016
Le règlement portuaire maritime (RPM) du 18 juillet 2000 portant sur le transport et la manutention des marchandises dangereuses a été modifié. La mise à jour a été publiée au journal officiel le 06 décembre 2016 (NOR: DEVP1631571A ).
Correctif ADR 2017, décembre 2016
L’ONU a publié un nouveau correctif en décembre 2016 pour sa réglementation ADR 2017 (transport de marchandises dangereuses par route)
