La IATA vient de publier un volumineux d’addendum de sa réglementation sur le transport de marchandises dangereuses par voie aérienne.
Catégories Publitheque : Marchandises Dangereuses
Arrêté TMD 2015 consolidé applicable à partir du 1er janvier 2015
Cette version consolidée de l’Arrêté TMD 2015 intègre les modifications apportées par le ministère en charge du transport des marchandises dangereuses. L’Arrêté TMD complète les règlements ADR, ADNet RID 2015.
Arrêté TMD 2014 non consolidé
Complément français à l’ADR 2015, l’Arrêté TMD vient de paraître. Il sera applicable dès le 01/01/2015 et pour deux ans. (31/12/2016).
Addendum IATA juin 2014
La IATA vient de diffuser un 2ème Addendum à sa réglementation sur le transport par air de marchandises dangereuses. Ils concernent essentiellement des divergences d’état et de compagnie.
Arrêté TMD, mise à jour du 31/12/2013
Complément de la réglementation ADR 2013, l’Arrêté TMD regroupe les textes juridiques s’appliquant pour tout transport de marchandises dangereuses (route, fer, fluvial) sur le territoire français exclusivement. Entrée en vigueur : 01/04/2014.
Division 411, arrêté modificatif, 19 décembre 2013
Division 411, complément français du code IMDG (Réglementation maritime internationale sur le transport de marchandises dangereuses).
Publication de légers correctifs. Entrée en vigueur : 01/01/201
Addendum IATA, publication janvier 2014
La IATA a publié le 23 décembre 2014 (diffusé à ses partenaires le 06/01/2014) un addendum de la 55ème édition du IATA DGR (Marchandises Dangereuses 2014)
Règlement portuaire Marseille Fos Octobre 2013
Mise à jour du règlement sur le transit et le stockage des produits dangereux dans la zone portuaire marseillaise.
Prorogation de certificat conseiller sécurité ADR (CSTMD)
Décision du 12/06/2012 du ministère en charge des transports de marchandises dangereuses (MEDDE).
Prorogation de certificat chauffeur ADR
Décision du 12 juin 2013, du MEDDE
