L’ONU a publié un nouveau correctif en juillet 2015 pour sa réglementation ADR 2015 (transport de marchandises dangereuses par route).
Catégories Publitheque : Marchandises Dangereuses
Modificatif de l’arrêté TMD – juillet 2015
L’Arrêté TMD complément français à la réglementation sur le transport routier de marchandises dangereuses ADR, ferroviaire RID et fluviale ADN.
Liste des dérogations TMD européennes pour le transport intérieur de marchandises dangereuses
DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION 2015/974 du 17 juin 2015 autorisant les États membres à adopter certaines dérogations TMD en vertu de la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses.
Mise à jour de la décision du 04 avril 2012
Addendum IATA n°2 DGR 56 édition Mai 2015
Publication Addendum IATA de mai 2015 en anglais (15 pages). Divergences d’Etat : 2 et d’exploitant : 38 compagnies aériennes + modification de la section 2.
Erratum ADN 2015
L’erratum ADN 2015 corrige principalement des erreurs dans le tableau A
Erratum IMDG Fev 2015
1er addendum de la version française du IATA 2015 (56 ème édition)
La IATA a diffusé le premier addendum de la version française du IATA 2015 (56ème édition). Téléchargement libre.
Erratum ADR 2015 (n°1)
IATA 2015, 1er Addendum de la 56 édition (version anglaise)
La IATA vient de publier un volumineux d’addendum de sa réglementation sur le transport de marchandises dangereuses par voie aérienne.
Arrêté TMD 2015 consolidé applicable à partir du 1er janvier 2015
Cette version consolidée de l’Arrêté TMD 2015 intègre les modifications apportées par le ministère en charge du transport des marchandises dangereuses. L’Arrêté TMD complète les règlements ADR, ADNet RID 2015.
