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Etiquettes de danger

Retrouver dans ce document, une synthèse des références réglementaires IATA sur l’étiquetage des Colis contenant des marchandises dangereuses.

Analyse des risques liés aux voitures électriques

Inéris a publié une étude intéressante sur l’ensemble des risques liés aux voitures électriques.

Les risques (notamment électrique et chimique) lors de leur production, d’accidents, le transport des batteries usagées, du recyclage, etc… et les moyens d’intervention y sont abordés.

Lire l’étude de l’Ineris

Arrêté TMD consolidé

L’Arrêté TMD est le complément indissociable de l’ADR, de l’ADN et du RID. Il vient préciser ou compléter certains points de ces réglementations. La mise à jour importante est publiée généralement chaque fin décembre des années paires.

Dernière mise à jour en ligne : 21 décembre 2011.

Prochaine mise à jour importante : fin 2012.

Gestion des déchets dangereux ménagers

Décret n° 2012-13 du 4 janvier 2012 relatif à la prévention et à la gestion des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l’environnement

Arrêté relatif à la prévention des risques majeurs impliquant des produits dangereux

Le présent arrêté vise à actualiser l’arrêté du 10 mai 2000 sur la base des modifications récentes de la nomenclature des installations classées et des évolutions survenues dans les modalités de mise en œuvre pratique de la directive Seveso relative à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses.

Division 411 et code IMDG

La présente division a pour objet de compléter les dispositions du Code IMDG visé à l’article 411-1.04 et, le cas échéant, de définir les dispositions spécifiques au transport de marchandises dangereuses en Colis à bord de navires effectuant des voyages nationaux.

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Nouvelles instructions de l’OACI sur les piles au lithium

L’O.A.C.I. vient de publier de nouvelles instructions concernant les restrictions de transport des piles au lithium dans des avions.

Application : 1er avril 2016

Division 411 consolidée, mise à jour du 15 décembre 2015

Modification de la réglementation française pour l’expédition maritime de marchandises dangereuses applicable dès le 1er janvier 2016.

La division 411 doit être appliquée en complément du code IMDG. 93 pages

Attention la division 411 consolidée 2017 est disponible.

Correctif ADR 2015, juillet 2015

L’ONU a publié un nouveau correctif en juillet 2015 pour sa réglementation ADR 2015 (transport de marchandises dangereuses par route).

Modificatif de l’arrêté TMD – juillet 2015

L’Arrêté TMD complément français à la réglementation sur le transport routier de marchandises dangereuses ADR, ferroviaire RID et fluviale ADN.

Liste des dérogations TMD européennes pour le transport intérieur de marchandises dangereuses

DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION 2015/974 du 17 juin 2015 autorisant les États membres à adopter certaines dérogations TMD en vertu de la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses.

Mise à jour de la décision du 04 avril 2012

Addendum IATA n°2 DGR 56 édition Mai 2015

Publication Addendum IATA de mai 2015 en anglais (15 pages). Divergences d’Etat : 2 et d’exploitant : 38 compagnies aériennes + modification de la section 2.

Erratum ADN 2015

L’erratum ADN 2015 corrige principalement des erreurs dans le tableau A

Erratum IMDG Fev 2015

Erratum IMDG en anglais du code IMDG rectifiant l’étiquette de classe 7 Fissile (numéro 7E).

1er addendum de la version française du IATA 2015 (56 ème édition)

La IATA a diffusé le premier addendum de la version française du IATA 2015 (56ème édition). Téléchargement libre.

Erratum ADR 2015 (n°1)

L’ONU a diffusé une erratum pour la version française de l’ADR 2015 (Transport de marchandises dangereuses). Fichier erratum ADR 2015 en PDF à télécharger.

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