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DOUANE & COMMERCE INTERNATIONAL
Formulaires douaniers
FILTRES DE RECHERCHE
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Durée enregistrement (jours)
Finition
Format
Langue
Matière
Plages de fonctionnement
Précision
Spécificité
Support
Produit Validité
Certificat de circulation EUR1 – accord UE-AELE (lot de 10)
Le Certificat de circulation EUR1 sert de justificatif d’origine lors d’échanges entre la Communauté et un pays tiers ayant passé des accords d’échange préférentiels Liasse de 2 feuillets autocopiants (ref 5040) Vendu par lot de 10 exemplaires
Certificat de circulation EUR1 Feuillets pour imprimante (lot de 10)
Certificat de circulation EUR1 : – Feuillets pour imprimante laser ou jet d’encre Vendus par lots de 10
EUR MED Laser (lot de 10)
Le document de douane EUR-MED Laser est un certificat d’origine et de circulation qui à les mêmes fonctions que le document EUR 1 mais pour les pays méditerranéens membres du partenariat euro-méditerranéen. Ce document est fourni en liasse de 2 feuillets autocopiants. Vendu par lot de 10 exemplaires (ref 5054)
ATR Turquie (lot de 10) – Nouvelle version obligatoire à compter du 1er avril 2024
Le document ATR Turquie s’utilise pour les envois de marchandises en provenance de l’Union Européenne et à destination de la Turquie exclusivement. Il justifie du caractère communautaire des marchandises qu’il accompagne (accord UE-AELE) Vendu par lot de 10
