Publithéque
Contactez-nous
Inscription aux actualités
Replay
Déclarations d’Echanges de Biens en 2018 : circulaire du 2 janvier Comment remplir et transmettre vos Déclarations d’Echanges de Biens en 2018 ? La réponse se trouve dans une Circulaire du 2 janvier… Pour rappel, la DEB reprend l’ensemble des mouvements de marchandises qui circulent entre la France métropolitaine et
Règles de stationnement TMD Règles de stationnement : arrêté TMD du 21 septembre 2017 Il s’agit là d’une modification du paragraphe 2.3 de l’Annexe I de l’Arrêté TMD. Une note de synthèse vient faire le point sur les obligations en matière de règles de stationnement TMD (véhicules transportant des marchandises[..]
Catalogue Douane et Commerce International 2018 Notre nouveau catalogue Douane et Commerce International 2018 est désormais disponible. Celui-ci vous propose l’essentiel pour vos envois à l’international, à savoir, les formulaires douaniers, les lettres de transport, les ouvrages, le nécessaire pour la sécurité et la traçabilité, les formations douane et commerce international et bien
Catalogue Transport de Marchandises Dangereuses 2018 Notre nouveau catalogue Transport de Marchandises Dangereuses 2018 est désormais disponible. Celui-ci vous propose l’essentiel pour le transport de vos marchandises dangereuses, à savoir, les formulaires d’expédition, les ouvrages, des affiches, les étiquetages pour colis, les scellés de sécurité et étiquettes témoin, des logiciels,[..]
Nouvel addendum IATA 59 du 22 décembre 2017. Nouvel addendum IATA 59 du 22 décembre 2017 : des modifications et corrections de la 59ème édition du IATA DGR, ont été publiées et doivent être prises en compte par les utilisateur du règlement IATA DGR sur le transport des marchandises dangereuses par[..]
Publication du modificatif de la division 411 (suite…)
Modificatif de l’arrêté TMD publié le 7 décembre 2017. (suite…)
IATA DGR 59 ème édition, où acheter l’ouvrage ? IATA DGR 59 ème édition disponible chez GMJ PHOENIX ! Vous expédiez des marchandises dangereuses par voie aérienne ? GMJ PHOENIX a le plaisir de vous annoncer que la réglementation Marchandises Dangereuses IATA 59 ème édition (2018) est désormais disponible en Français[..]
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques Le 26 Octobre 2017, une nouvelle instruction relative à la régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques a été publiée au bulletin officiel des douanes n°7203. Cette nouvelle instruction tient compte des évolutions législatives de ces dernières années, à
Remboursement de la taxe sur le carburant Remboursement de la taxe sur le carburant pour les transporteurs routiers : Depuis le 1er juillet 2017 et ce en application des articles 265 septies et 265 octies du code des douanes, les sociétés qui utiliseraient des véhicules routiers à destination du transport de marchandises[..]
