Your cart is currently empty.
Besoin d'un devis personnalisé ?
Notre équipe est à votre écoute et vous répondra dans les meilleurs délais.
+33 (0)1 61 44 14 20 DEMANDE DE DEVIS
Rechercher
BON DE COMMANDE POCHETTE PORTE DOCUMENTS “DOCUMENTS CI-INCLUS”
Retrouvez notre gamme de pochettes porte-documents imprimées “documents ci-inclus” à prix spécial internet
Nouvelle nomenclature combinée 2023
RÈGLEMENTS RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1998 DE LA COMMISSION du 20 septembre 2022 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
Note du 1 decembre 2022 petits envois de l’UE vers les DROM
Cette note précise les conditions de dédouanement des petits envois à caractère commercial de l’union européenne vers les DROM.
Tableau de synthèse de la DGDDI sur les mesures restrictives à l’encontre de la Russie
Tableau de synthèse de la DGDDI sur les mesures restrictives à l’encontre de la Russie en date du 4 mars 2022
Instruction concernant l’invalidation d’une déclaration en douane
Instruction de la DGDDI de septembre 2021 sur l’invalidation d’une déclaration en douane.
Instruction concernant la rectification d’une déclaration en douane
Instruction de la DGDDI de septembre 2021 sur la réctification d’une déclaration en douane.
Arrêté du 31 mai 2021 limitant à la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion l’exonération de la TVA applicable aux opérations d’importation résultant d’envois de biens de valeur négligeable
Arrêté du 31 mai 2021 limitant à la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion l’exonération de la TVA applicable aux opérations d’importation résultant d’envois de biens de valeur négligeable.
Proposition de décision du Conseil visant à continuer à autoriser la France à appliquer des exonérations totales ou des réductions de l’impôt « octroi de mer »
Le 3 mars 2021, la Commission européenne a présenté une proposition de décision du Conseil visant à continuer à autoriser la France à appliquer des exonérations totales ou des réductions de l’impôt « octroi de mer ».
FAQ de la DGDDI sur le transit post brexit
Découvrez la FAQ de la DGDDI sur le transit post brexit afin de sécuriser et fluidifier vos importations en provenance du Royaume-Uni
Délibération relative à l’adoption du tarif d’octroi de mer pour l’année 2021 en Guadeloupe
La Région Guadeloupe a adoptée le 22 janvier 2021 une délibération fixant le tarif 2021 de l’octroi de mer pour l’année 2021.
Cette délibération entre en vigueur le 1er février 2021
Addendum IATA DGR du 30 avril 2025 en français
Fichier PDF de 30 pages à télécharger – importante mise à jour de la 66ème édition du IATA Dangerous Goods Régulation – divergences des exploitants et des Etats- instructions d’emballage – liste des marchandises – DS 88 – etc…
Arrêté TMD 2025 consolidé au 15 décembre 2024
L’ANCS (Association Nationale des Conseillers à la sécurité – www.conseillersecurite.org) vient de publier l’Arrêté TMD 2025 consolidé au 15 décembre 2024 au format PDF
Correctif 1 – ADR 2025 en français
l’ONU vient de publier un petit correctif venant corriger un erreur de renvoi.
Fichier PDF
Arrêté TMD – version consolidée en vigueur au 04/07/2024
Complément français aux ADR / RID / ADN 2023, l’arrêté TMD 2023 consolidé reprend toutes les obligations complémentaires aux réglementations internationales faites par le législateur français.
Addendum n°1 / IATA Dangerous Goods Regulations, version officielle en anglais, parution prévue le 30 avril 2024
Addendum n°1 / IATA Dangerous Goods Regulations, version officielle en anglais, parution prévue le 30 avril 2024
BON DE COMMANDE POCHETTE PORTE DOCUMENTS “DOCUMENTS CI-INCLUS”
Retrouvez notre gamme de pochettes porte-documents imprimées “documents ci-inclus” à prix spécial internet
Division 411 version 2023
Division 411 version 2023 intègre l’arrêté du 02 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
Règlement portuaire maritime (RPM)
Version consolidée du 21 février 2022 portant modification du règlement annexé à l’arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes applicable au 16 juillet 2022.
2ème Addendum IATA DGR 64 édition (2023) en français
La IATA a publié son 2ème correctif à la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses version IATA DGR 2023 (64 ème édition).
1er Addendum IATA DGR 64 édition (2023) en français
La IATA a publié son 1er correctif à la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses version IATA DGR 2023 (64 ème édition).
BON DE COMMANDE POCHETTE PORTE DOCUMENTS “DOCUMENTS CI-INCLUS”
Retrouvez notre gamme de pochettes porte-documents imprimées “documents ci-inclus” à prix spécial internet
RÈGLEMENT (UE) 2021/267 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 février 2021
RÈGLEMENT (UE) 2021/267 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 février 2021 établissant des mesures spécifiques et temporaires dans le contexte de la persistance de la crise de la COVID-19 relatives au renouvellement ou à la prolongation de certains certificats, licences et agréments, au report de certaines vérifications périodiques et formations continues dans certains domaines de la législation en matière de transports et à la prolongation de certaines périodes visées par le règlement (UE) 2020/698
Arrêté du 5 janvier 2021 portant application de l’article R. 313-32-1 du code de la route relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules lourds
L’arrêté du 5 janvier 2021 précise le modèle et les modalités d’apposition de la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules lourds (Poids-lourds et autobus)
Comment appliquer les étiquettes autocollantes ANGLES MORTS
Synthèse des principales règles d’apposition des étiquettes ANGLES MORTS et un tuto de pose des étiquettes sur un camion.
Bon de commande étiquettes Angles Morts
Suite à la parution du décret n°2020 du 17 novembre 2020 obligeant les poids lourds à signaler leurs angles morts à partir du 1er janvier 2021.
Décret no 2020-1396 du 17 novembre 2020 relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes
Décret no 2020-1396 du 17 novembre 2020 relatif à la signalisation matérialisant
les angles morts sur les véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes
Décret no 2020-1218 du 2 octobre 2020 relatif aux conditions techniques du transport des denrées périssables sous température dirigée
Décret no 2020-1218 du 2 octobre 2020 relatif aux conditions techniques du transport des denrées périssables sous température dirigée
Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2018
Synthèse et tendances récentes du transport routier de marchandises – Édition 2018
Décret n° 2018-387 – Accès aux informations du permis de conduire des chauffeurs du transport public routier
Le décret n° 2018-387 du 24 mai 2018 précise les conditions d’accès aux informations des traitements de données à caractère personnel relatifs au permis de conduire et à la circulation des véhicules
Le transport routier de marchandises européen en 2016
Le transport routier de marchandises européen en 2016
Addendum IATA DGR du 30 avril 2025 en français
Fichier PDF de 30 pages à télécharger – importante mise à jour de la 66ème édition du IATA Dangerous Goods Régulation – divergences des exploitants et des Etats- instructions d’emballage – liste des marchandises – DS 88 – etc…
Arrêté TMD 2025 consolidé au 15 décembre 2024
L’ANCS (Association Nationale des Conseillers à la sécurité – www.conseillersecurite.org) vient de publier l’Arrêté TMD 2025 consolidé au 15 décembre 2024 au format PDF
Correctif 1 – ADR 2025 en français
l’ONU vient de publier un petit correctif venant corriger un erreur de renvoi.
Fichier PDF
Arrêté TMD – version consolidée en vigueur au 04/07/2024
Complément français aux ADR / RID / ADN 2023, l’arrêté TMD 2023 consolidé reprend toutes les obligations complémentaires aux réglementations internationales faites par le législateur français.
Addendum n°1 / IATA Dangerous Goods Regulations, version officielle en anglais, parution prévue le 30 avril 2024
Addendum n°1 / IATA Dangerous Goods Regulations, version officielle en anglais, parution prévue le 30 avril 2024
BON DE COMMANDE POCHETTE PORTE DOCUMENTS “DOCUMENTS CI-INCLUS”
Retrouvez notre gamme de pochettes porte-documents imprimées “documents ci-inclus” à prix spécial internet
Division 411 version 2023
Division 411 version 2023 intègre l’arrêté du 02 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
Règlement portuaire maritime (RPM)
Version consolidée du 21 février 2022 portant modification du règlement annexé à l’arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes applicable au 16 juillet 2022.
2ème Addendum IATA DGR 64 édition (2023) en français
La IATA a publié son 2ème correctif à la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses version IATA DGR 2023 (64 ème édition).
1er Addendum IATA DGR 64 édition (2023) en français
La IATA a publié son 1er correctif à la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses version IATA DGR 2023 (64 ème édition).
