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Effet du scandale Volkswagen, perspective de la COP 21, volonté d’amadouer les écologistes à la veille des élections régionales… le gouvernement a décidé qu’en 2016 et 2017 la taxation du diesel sera augmentée d’un centime par litre ; la taxation de l’essence baissera du même montant. Compte tenu des volumes[..]
Le 13 septembre l’Allemagne a rétabli ses contrôles aux frontières pour essayer d’enrayer l’afflux de migrants sur son territoire. Le 14 septembre c’est au tour de l’Autriche et de la Slovaquie d’annoncer le retour des contrôles aux frontières. Pour les mêmes raisons, de nombreux pays d’Europe les rétablissent temporairement (Hongrie,[..]
L’arrêté instaurant des restrictions de circulation pour certaines catégories de véhicules en fonction de leur niveau d’émission de polluants atmosphériques est paru sous le numéro 2015 P 0212. Cet arrêté est co signé par la Mairie de Paris et la Préfecture de police de paris. A compter du 1er septembre[..]
Le 22 Septembre 2015 s’est tenu à Bercy la conférence concernant les incidences de la mise en application du code des douanes de l’union (CDU) au cours de laquelle le secrétaire d’Etat chargé du budget Christian Eckert a pu annoncer les 40 mesures concrètes afin de : 1/ Simplifier et[..]
Les dates d’examens relatives à l’obtention du certificat de conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses (CSTMD) au titre de l’ADR, du RID et de l’ADN sont parues: – le 20 avril 2016, avec clôture des inscriptions le 20 janvier 2016 – le 19 octobre 2016, avec clôture[..]
A l’occasion de la publication de la circulaire du 29 juin 2015 sur le remboursement d’une fraction de la TICPE sur le gazole utilisé par les véhicules routiers de 7,5 tonnes et plus destinés au transport de marchandises, au titre de l’article 265 septies du code des douanes nous avons[..]
L’Organisation des Nations Unies a publié en juillet 2015 un correctif pour sa réglementation sur le transport de marchandises dangereuses par route ( ADR 2015 ). Vus pouvez en prendre connaissance et le télécharger en pdf (version française) dans la rubrique “dossiers techniques”.
En France, les restrictions de circulation pour les poids lourds concernent les véhicules de plus de 7,5 tonnes (PTAC) sauf les véhicules spécialisés et agricoles. Tout au long de l’année il est interdit au poids lourds de plus de 7,5 tonnes de circuler du samedi 22h au dimanche 22h, ainsi[..]
L’arrêté du 1er juillet 2015 vient modifier l’arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (arrêté TMD). Accès au texte >>>
Dans les médias, une certaine confusion règne entre la notion de site SEVESO et celle d’ICPE. Nous avons demandé à M. Tristan Raymond, vice-président de l’ANCS, de faire un point sur ce sujet. GMJ PHOENIX : M. Raymond, pouvez-vous présenter l’ANCS ? ANCS : L’ANCS signifie « Association Nationale des Conseillers Sécurité ». Elle rassemble des[..]
