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Mise à jour du IATA DGR (addendum janvier 2015) : Cet addendum n’apporte pas uniquement une traduction du précédent addendum de la version anglaise (voir précédent article). Il corrige également des erreurs spécifiques à la version française du IATA Dangerous Goods R. Disposition spéciale : A 181 (Piles au lithium)[..]
Le Ministère de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique vient de publier son rapport sur la normalisation à la suite d’une mission confiée à la Déléguée interministérielle aux normes Lydie EVRARD. Ce rapport vise à “promouvoir la politique nationale de normalisation, clé de voûte du système français de normalisation, dans[..]
Jusqu’à présent, le régime d’exemptions des marchandises transportées en quantités limitées permettaient certains allègements réglementaires spécifiques à ce statut. Le chapitre 3.4 de l’ADR 2015 liste ainsi les avantages représentés par ce statut : pas besoin de conditionner les marchandises dangereuses (MD) dans des emballages agréés (homologués), un étiquetage allégé, des transporteurs[..]
A l’instar des Etats-Unis, le Canada a interdit le transport aérien de piles au lithium métal à bord des avions transportant des passagers, a annoncé la ministre des transports canadiens, Lisa Raitt. Cette mesure ne concerne que les piles au lithium métal transporté comme marchandises. Ces mêmes piles sont donc[..]
Ci-dessous une information importante de la DGDDI concernant les téléprocédures douanières concernant les travaux de rénovation et de modernisation du Centre Informatique Douanier. La direction générale des douanes et droits indirects a engagé d’importants travaux de rénovation et de modernisation du Centre Informatique Douanier. Ces travaux ont pour objectif d’améliorer[..]
La IATA (Association Internationale du Transport Aérien) vient de publier un volumineux addendum de son édition 2015 de la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses.
Cet addendum comprend notamment des mises à jour des divergences d’Etat (Croatie) et de compagnies aériennes (Air France, 3K, Eva Airways,
Le journal officiel vient de faire paraître l’arrêté du 16 Décembre 2014 fixant la forme, les conditions d’établissement et d’apurement du titre justificatif des exportations effectuées par les voyageurs résident dans un pays tiers à l’Union européenne ou dans une collectivité d’outre-mer de la République. Les chapitres concernent les dispositions[..]
Transport de marchandises dangereuses, les règlements ADR, RID et ADN 2015 sont en marche ! La directive européenne du 24 septembre 2008 (2008/68/CE) vient d’être modifiée par celle du 21 novembre 2014 (2014/103/UE). Ces directives viennent réglementer le transport de marchandises dangereuses par route / rail/ voies fluviales dans l’Union Européenne. Extrait de la directive[..]
CLP et transport de marchandises dangereuses : L’année 2015 est une charnière. En juin 2015, l’étiquetage de tous les produits chimiques conformément au règlement CLP (sauf cas spécifiques prévus dans la réglementation) devient obligatoire *. Les réglementations “transport de marchandises dangereuses”** (ADR, IATA, IMDG, RID et ADN) introduisent également des changements[..]
Code des Douanes de l’Union Cette année, nous organisons à Marseille une formation sur les évolutions en matière douanière dans le cadre de la mise en application du nouveau Code des Douanes de l’Union (CDU). Cette formation se tiendra le jeudi 13 Novembre 2014 à l’ISTELI de Marseille (AFT-IFTIM). Pour plus[..]
