Publithéque
Contactez-nous
Inscription aux actualités
Replay
L’OMD vient de publier un nouveau document de recherches, intitulé Recueil des Programmes d’Opérateurs économiques agréés Édition 2012, qui recense l’ensemble des projets OEA déjà en place ou prévus à terme pays par pays. Vous y trouverez l’ensemble des accords de reconnaissance mutuelle OEA déjà en place ou bien en[..]
Ce texte concerne les professionnels de la gestion des déchets, metteurs sur le marché d’équipements électriques et électroniques, distributeurs. Il adapte les dispositions du code de l’environnement relatives à la gestion des déchets de piles, accumulateurs, et DEEE au droit de l’Union Européenne. Lire le texte (fichier pdf)
Dans la réglementation ADR ainsi que dans l’arrêté TMD du 29 mai 2009, il est prévu que tous les tunnels routiers soient classés par catégorie allant de A (aucune restriction) à E (interdit à toute marchandise dangereuse). le CETU propose une liste de tunnel de plus de 300 m avec leur[..]
Le groupe de travail de L’UNECE, le WP 15, s’est réuni à Genève au mois de mai 2012 pour définir les grandes lignes du futur ADR 2013. Ce groupe réunit les représentants officiels de tous les états signataires de l’accord européen relatif au transport des marchandises dangereuses par route, plus[..]
1 – Mr Kiefer, pouvez-vous nous expliquer la problématique ATEX en quelques mots ? La réglementation ATEX est une réglementation européenne assez récente, qui vise à protéger les travailleurs des effets d’une explosion. Elle a été transposée dans notre réglementation nationale par plusieurs textes dont notamment le décret n° 2002-1553[..]
Interview du président de l’Association Nationale des Conseillers à la Sécurité L’ANCS a été créée il y a 9 ans, quel bilan faites-vous des années écoulées ? Après une phase de croissance rapide, l’ANCS, tout en restant indépendante, s’est maintenant imposée comme l’association incontournable pour les CSTMD : Un groupe[..]
L’Organisation Maritime Internationale (OMI) vient de publier un correctif. Les principaux chapitres impactés par cette modification sont : – Chapitre 3.1 : Généralités (groupes de ségrégation 7 et 9) – Chapitre 3.2 : La liste des marchandises dangereuses (5 codes ONU modifiés) – Chapitre 3.3 : Dispostions spéciales – Index[..]
A compter du 1er juillet 2012, les colis comportant des produits pharmaceutiques sous température dirigée devront porter l’étiquette “Time & temperature sensitive” lors d’un transport aérien ( chapitre 17 de la réglemention IATA PCR, en français “Denrées perissables”). L’expéditeur ou son agent (possédant la déléguation de l’expéditeur) devra faire figurer[..]
Un nouvel élément vient compléter la fiche de données de sécurité : le (ou les) scénario d’exposition. Ce scénario comporte les conditions d’utilisation en toute sécurité des produits chimiques (conditions opératoires et les mesures de prévention des risques associées). Ce nouvel appendice de la FDS devrait reprendre ainsi toutes vos[..]
Nous nous attendions à une mise à jour de la directive SEVESO 3, et notamment au regard de l’inadéquation des critères de définition de l’annexe 1 de la directive SEVESO 2, basés sur l’ancienne classification (DPD). Cette nouvelle version vient donc s’aligner sur les critères de classification du règlement CLP.[..]
