Les étiquettes de danger transport vs CLP

Il arrivait régulièrement de voir des étiquettes de danger transport côtoyer des pictogrammes CLP isolés venus pour préciser un risque non repris par les règlements TMD (voir photo ci-dessous). Il est vrai que les règlements TMD et CLP ne couvrent pas exactement le même spectre de risques.[..]

Les étiquettes de danger transport vs CLP

Il arrivait régulièrement de voir des étiquettes de danger transport côtoyer des pictogrammes CLP isolés venus pour préciser un risque non repris par les règlements TMD (voir photo ci-dessous). Il est vrai que les règlements TMD et CLP ne couvrent pas exactement le même spectre de risques. Les règlements TMD (ADR, IATA, IMDG, ADN, RID) signalent principalement des risques ayant un effet immédiat (pollution, corrosivité, inflammabilité, explosion, etc…). Le règlement CLP reprend naturellement ces risques en y ajoutant des dangers moins « importants » (irritation oculaires…) ou des risques à long terme (cancer, infertilité…). Compléter les étiquettes de danger transport par de l’étiquetage de sécurité CLP partait donc d’un bon sentiment en affichant TOUS les risques associés aux marchandises dangereuses transportées. Plus ennuyant, parfois même les symboles CLP viennent remplacer directement les étiquettes de danger, entrainant des confusions dans la lecture des risques.

Les cas étant multiples et complexes, le législateur (ONU) a décidé de clarifier les textes dans le règlement 2019 de l’ADR. Par ailleurs, il est fort à parier que les autres règlements (IATA, IMDG, ADN et RID 2019) suivront cette voie.

Dans les chapitres 5.2.1 et 5.3 du règlement ADR 2019 (procédure d’expédition), il est indiqué qu’en accord avec le CLP (voir CLP 1.4.10.4.4), un pictogramme CLPnon requis par une réglementation TMD ne doit apparaître lors d’un transport que lorsqu’il fait partie d’une étiquette de sécurité CLP complète et non seul. Cela vaut pour les Colis comme pour les engins de transport.

Cette obligation existait précédemment mais elle était parfois mal comprise. Espérons qu’avec cette clarification, l’étiquetage de danger lors d’un transport sera moins aléatoire.

Pour en savoir plus et commander les règlements ADR, IATA, IMDG, RID, ADN 2019 >>>