Catégories Publitheque : Marchandises Dangereuses

La IATA vient de diffuser sa deuxième mise à jour de la 57ème édition de l’ouvrage Dangerous Goods Regulation : IATA 2016 – addendum 2 (9 pages) du 03 mars 2016.

La mission « marchandises dangereuses » vient de publier l’Arrêté TMD consolidé (transport par route, fer et voies fluviales de marchandises dangereuses). Ce document vient en complément de l’ADR 2015.

Mise à jour liée aux modifications apportées par la récente décision de l’ICAO. Version 2.

L’O.A.C.I. vient de publier de nouvelles instructions concernant les restrictions de transport des piles au lithium dans des avions.

Application : 1er avril 2016

Modification de la réglementation française pour l’expédition maritime de marchandises dangereuses applicable dès le 1er janvier 2016.

La division 411 doit être appliquée en complément du code IMDG. 93 pages

Attention la division 411 consolidée 2017 est disponible.

L’ONU a publié un nouveau correctif en juillet 2015 pour sa réglementation ADR 2015 (transport de marchandises dangereuses par route).

L’Arrêté TMD complément français à la réglementation sur le transport routier de marchandises dangereuses ADR, ferroviaire RID et fluviale ADN.

DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION 2015/974 du 17 juin 2015 autorisant les États membres à adopter certaines dérogations TMD en vertu de la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses.

Mise à jour de la décision du 04 avril 2012

Publication Addendum IATA de mai 2015 en anglais (15 pages). Divergences d’Etat : 2 et d’exploitant : 38 compagnies aériennes + modification de la section 2.

L’erratum ADN 2015 corrige principalement des erreurs dans le tableau A