L’O.A.C.I. vient de publier de nouvelles instructions concernant les restrictions de transport des piles au lithium dans des avions.
Application : 1er avril 2016
Catégories Publitheque : Marchandises Dangereuses
Division 411 consolidée, mise à jour du 15 décembre 2015
Modification de la réglementation française pour l’expédition maritime de marchandises dangereuses applicable dès le 1er janvier 2016.
La division 411 doit être appliquée en complément du code IMDG. 93 pages
Attention la division 411 consolidée 2017 est disponible.
Correctif ADR 2015, juillet 2015
L’ONU a publié un nouveau correctif en juillet 2015 pour sa réglementation ADR 2015 (transport de marchandises dangereuses par route).
Modificatif de l’arrêté TMD – juillet 2015
L’Arrêté TMD complément français à la réglementation sur le transport routier de marchandises dangereuses ADR, ferroviaire RID et fluviale ADN.
Liste des dérogations TMD européennes pour le transport intérieur de marchandises dangereuses
DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION 2015/974 du 17 juin 2015 autorisant les États membres à adopter certaines dérogations TMD en vertu de la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses.
Mise à jour de la décision du 04 avril 2012
Addendum IATA n°2 DGR 56 édition Mai 2015
Publication Addendum IATA de mai 2015 en anglais (15 pages). Divergences d’Etat : 2 et d’exploitant : 38 compagnies aériennes + modification de la section 2.
Erratum ADN 2015
L’erratum ADN 2015 corrige principalement des erreurs dans le tableau A
Erratum IMDG Fev 2015
1er addendum de la version française du IATA 2015 (56 ème édition)
La IATA a diffusé le premier addendum de la version française du IATA 2015 (56ème édition). Téléchargement libre.
