Actualités spécifiques

Catalogue Transport de Marchandises Dangereuses 2018 Notre nouveau catalogue Transport de Marchandises Dangereuses 2018 est désormais disponible. Celui-ci vous propose l’essentiel pour le transport de vos marchandises dangereuses, à savoir, les formulaires d’expédition, les ouvrages, des affiches, les étiquetages pour colis, les scellés de sécurité et étiquettes témoin, des logiciels,[..]

Nouvel addendum IATA 59 du 22 décembre 2017. Nouvel addendum IATA 59 du 22 décembre 2017 : des modifications et corrections de la 59ème édition du IATA DGR, ont été publiées et doivent être prises en compte par les utilisateur du règlement IATA DGR sur le transport des marchandises dangereuses par[..]

Publication du modificatif de la division 411 (suite…)

Modificatif de l’arrêté TMD publié le 7 décembre 2017. (suite…)

IATA DGR 59 ème édition, où acheter l’ouvrage ? IATA DGR 59 ème édition disponible chez GMJ PHOENIX ! Vous expédiez des marchandises dangereuses par voie aérienne ? GMJ PHOENIX a le plaisir de vous annoncer que la réglementation Marchandises Dangereuses IATA 59 ème édition (2018) est désormais disponible en Français[..]

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques Le 26 Octobre 2017, une nouvelle instruction relative à la régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques a été publiée au bulletin officiel des douanes n°7203. Cette nouvelle instruction tient compte des évolutions législatives de ces dernières années, à

Remboursement de la taxe sur le carburant Remboursement de la taxe sur le carburant pour les transporteurs routiers : Depuis le 1er juillet 2017 et ce en application des articles 265 septies et 265 octies du code des douanes, les sociétés qui utiliseraient des véhicules routiers à destination du transport de marchandises[..]

Douane, un nouveau support déclaratif : le certificat d’inspection électronique Douane, un nouveau support déclaratif : les importateurs de produits revendiquant la mention “Agriculture Biologique” sont désormais soumis à un nouveau support déclaratif mis en place par l’Union européenne ; l’application TRACES-NT . Une nouvelle procédure de contrôle : le

L’ouvrage ADR 2017 est paru. Son application est volontaire au 1er janvier 2017 et obligatoire à partir du 1er juillet 2017. Les changements sont nombreux avec plus ou moins d’impact suivant les typologies de transport de marchandises dangereuses à réaliser. Ils concernent : Les définitions (ex les conteneurs pour vrac souple),[..]

Le Transport routier mis à l’écart par l’Europe. Le transport routier est un secteur avec une concurrence très vive, ressentie parfois comme une concurrence déloyale, notamment avec le recours aux travailleurs détachés. Les ministres du travail de l’Union Européenne, se sont réunis dernièrement pour réviser la directive sur les travailleurs[..]