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O.E.A : nouveau Questionnaire d’Auto Evaluation Lire la suite
20/12/2018 Marchandises Dangereuses
O.E.A : dans le cadre de la mise en place d’un audit en vue de l’obtention du statut d ‘O.EA (Opérateur Économique Agréé), les services des douanes ont simplifié le questionnaire d’auto évaluation (Q.A.E) et validé celui-ci depuis Avril 2014. Ainsi, sur les 200 questions existantes depuis 2008, 46 ont[..]
Remboursement des taxes de carburant Lire la suite
19/12/2018 Marchandises Dangereuses
Remboursement des taxes de carburant : Réglementation et taux appliqués Les transporteurs routiers de marchandises et les exploitants de transport public routier en commun de voyageurs ont aujourd’hui la possibilité de demander un remboursement partiel des taxes de carburant sous certaines conditions selon les articles 265 septies et 265 octies.[..]
Webinaire gratuit et informatif du NCEC sur les Centres antipoison Lire la suite
8/11/2018 Marchandises Dangereuses
GMJ Phoenix, partenaire de l’événement, vous invite au webinaire gratuit et informatif sur les Centres Antipoison en Europe, organisé le le Jeudi 7 Décembre à 15h00 par le NCEC. « Déclaration aux Centres antipoison – le véritable coût de la non-conformité» Si vous commercialisez des mélanges soumis à une classification pour effets[..]
Le Nigeria va appliquer le règlement ADR Lire la suite
26/10/2018 Marchandises Dangereuses
Le 18 novembre 2018, le Nigeria va appliquer le règlement ADR sur le transport par route de marchandises dangereuses. Longtemps considéré comme un règlement européen, l’ADR est repris par un grand nombre de pays non-européens sous sa forme directe comme le Nigéria, la Tunisie, le Maroc, etc… ou sous forme de[..
Les piles au lithium usagées : un déchet difficile à traiter Lire la suite
16/10/2018 Marchandises Dangereuses
Les piles au lithium usagées Le transport de piles au lithium est complexe et potentiellement dangereux quand elles sont neuves (risque d’explosion, inflammation, toxicité et corrosivité des fumées). Concernant les piles au lithium usagées, le risque est encore plus important à plusieurs titres. 1- La concentration de piles au[..]
Comment suivre des formations sur la règlementation douanière ? Lire la suite
5/10/2018 Marchandises Dangereuses
La sécurisation de vos opérations d’import / export nécessite de maitriser la règlementation douanière et les techniques du commerce international, matières complexes et en perpétuelle évolution. Les formations sur la règlementation douanière et les techniques du commerce international vous permettent d’acquérir et d’actualiser vos connaissances. La règlementation douanière
Lettres de voiture, lesquelles choisir ? Lire la suite
28/09/2018 Marchandises Dangereuses
Comment choisir votre carnet de lettres de voiture ? Le choix de votre type de carnet de lettres de voiture dépend de votre aire géographique d’intervention et de la quantité de carnets dont vous avez besoin. Si vous effectuez uniquement des transports nationaux vous devez utiliser une lettre de voiture nationale.[..]
Comment commander des étiquettes de danger? Lire la suite
18/09/2018 Marchandises Dangereuses
Dans un premier temps pour savoir quelles étiquettes de danger commander, vous avez deux possibilités? La première est de vérifier dans la fiche de données de sécurité (FDS), au point 14, les informations liées au transport des marchandises dangereuses et aux étiquettes de danger à apposer sur les colis[..]
loi ESSOC : quel impact sur la règlementation douanière ? Lire la suite
11/09/2018 Marchandises Dangereuses
Les nouveautés en matière de règlementation douanière après l’entrée en vigueur de la loi ESSOC (Loi pour un État au Service d’une SOciété de Confiance) La loi pour un État au service d’une société de confiance dite loi essoc est entrée en vigueur le 12 août 2018. Elle s’inscrit
Changement des déclarations d’expédition de marchandises dangereuses IATA Lire la suite
4/09/2018 Marchandises Dangereuses
déclaration d’expédition de marchandises dangereuses IATA est obligatoire pour tout transport de marchandises dangereuses par voie aérienne. Les règles sont strictes et ne souffrent pas de variations (ou d’interprétations) dans la conception des formulaires, tout comme[..]
