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Lutte contre la contrefaçon Lire la suite
16/10/2017 Marchandises Dangereuses
Lutte contre la contrefaçon : Comment identifier la contrefaçon et s’en protéger ? Quels acteurs sont concernés ? Etat des lieux et solutions anti-contrefaçon.
Tesla : Camion électrique et autonome Lire la suite
16/10/2017 Marchandises Dangereuses
Tesla : Camion électrique et autonome : lancement pour novembre 2017 Elon Musk, le patron de Tesla aspire à d’autres ambitions : le marché du poids-lourd, le camion électrique et autonome. Ce fantasque patron n’est plus à une excentricité près. Alors que la fabrication de la Model 3, sa première[..]
Entrée en vigueur de l’accord UE CANADA Lire la suite
6/10/2017 Marchandises Dangereuses
La partie commerciale de l’accord UE CANADA entre en pratique le 21 sepTembre 2017 L’entrée en vigueur provisoire de l’accord commercial entre l’Union Européenne et le canada (AECG ou CETA – Comprehensive and Economic Trade Agreement) est prévue pour le 21 septembre 2017. Afin de bénéficier du démantèlement tarifaire prévu
Logiciel arrimage des charges Lire la suite
5/09/2017 Marchandises Dangereuses
Comment calculer la résistance d’un arrimage lors d’un transport routier ? Afin de garantir un transport routier en toute sécurité, il existe des règles indispensables pour bien charger et arrimer toute sorte de marchandise. Arrimer correctement c’est assurer la sécurité pour tous, prévenir les dégâts éventuels et éviter les amendes[..]
Conducteurs TMD : vos papiers s’il vous plaît ! Lire la suite
7/07/2017 Marchandises Dangereuses
Nouveauté : Enquête administrative sur les conducteurs TMD ! Un nouveau décret est apparu dans le journal officiel du 5 mai 2017 et est entré en vigueur le lendemain de sa publication. C’est le décret no 2017-757 relatif aux conducteurs TMD et plus concrètement aux enquêtes administratives prévues par l’article[..]
Viticulture : Déclaration à la douane en ligne ! Lire la suite
4/07/2017 Marchandises Dangereuses
Viticulteurs : La déclaration en douane est désormais ouverte en ligne ! Le papier n’est plus d’actualité, 5 déclarations pour toutes les étapes de production viticole doivent nécessairement être déposées en ligne à compter de l’année 2017 : la déclaration de la récolte et de la production (téléprocédure « RECOLTE ») ; la[..]
Transport routier : La réforme européenne Lire la suite
15/06/2017 Marchandises Dangereuses
Transport routier : La nouvelle réforme de l’Union Européenne L’Union Européenne a dévoilé le 31 mai dernier de nouvelles mesures pour lutter contre le dumping social et clarifier les règles dans le cadre de la réforme du transport routier européen. Les principaux changements ayant pour but de moderniser le transport[..]
Le CETA entre en vigueur le 17 juin… Lire la suite
12/06/2017 Marchandises Dangereuses
Sait-on à quelle date le CETA va entrer en vigueur ? Le CETA ( Comprehensive Economic and Trade Agreement ) pourrait entrer en vigueur potentiellement à partir du 17 juin. Pour rappel, le CETA est un accord économique et commercial global entre l’Union Européenne et le Canada, visant principalement à[..]
ADR 2017, GéoTransMD, une révolution à venir Lire la suite
3/06/2017 Marchandises Dangereuses
Au WP 15 (Groupe de travail 15 à l’ONU sur le règlement ADR), la France et l’Allemagne travaillent sur une proposition de dématérialisation des documents de transport de marchandises dangereuses ADR/ADN/RID (GéoTrans MD). Quand l’Allemagne étudie une proposition d’interface d’échange de données, la France souhaite, de son côté, proposer une architecture de[..]
Transport de marchandises et gaz à effet de serre Lire la suite
19/05/2017 Marchandises Dangereuses
Transport de marchandises et gaz à effet de serre : Décret n° 2017-639 Depuis le 1er octobre 2013, les prestataires de transport de personnes, de marchandises et de déménagement sont amenés à informer leurs clients de la quantité de gaz à effet de serre émis par leurs véhicules lors du[..]
