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Indicateurs de choc, température et renversement, pour éviter les litiges … Lire la suite
21/02/2014 Marchandises Dangereuses
Chocs, variations de températures, renversements : tels sont les risques les plus encourus lors du transport de marchandises surtout lorsque celles-ci sont sensibles. Les conséquences peuvent être lourdes autant pour le chargeur que pour le transporteur ou le transitaire et des sources certaines de litiges. Afin de se prémunir contre[..]
Le transport de marchandises dangereuses réfrigérées ou conditionnées par voie routière a été modifiée par la nouvelle réglementation Lire la suite
21/02/2014 Marchandises Dangereuses
Le transport de marchandises dangereuses réfrigérées ou conditionnées par voie routière a été modifiée par la nouvelle réglementation. Ces obligations entreront en vigueur le 1er juillet 2013. Aucune mesure transitoire n’a été prévue. Vous pourrez lire dans le FAQ une synthèse des nouvelles obligations sur le transport par route de[..]
Transport par avion de produits sensibles thermiquement Lire la suite
21/02/2014 Marchandises Dangereuses
La IATA vient de publier un récapitulatif reprenant les bonnes pratiques en matière de transport aérien de produits sensibles aux températures complété par un rappel de la réglementation aérienne en la matière. Vous trouverez ce texte dans nos DOSSIERS TECHNIQUES.
Prorogation de certificat ADR Lire la suite
21/02/2014 Marchandises Dangereuses
Le ministère en charge du transport des marchandises dangereuses, MEDDE, vient de répondre à une problématique récurrente en matière de validité de certificat ADR : – Conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses, – Chauffeur ADR. Il est désormais possible dans des cas précis (et exceptionnels) définis dans[..]
Fiches de données de sécurité Lire la suite
21/02/2014 Marchandises Dangereuses
Un nouveau service vient d’être mis en place au sein de notre groupe (Etiquetage Légal & GMJ PHOENIX). Le département FDS EXPERT est dédié à la réalisation de vos FDS : – Création de Fiche de Données de Sécurité – Analyse laboratoire – Traduction – Etude réglementaire des FDS fournisseurs[..]
Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses Lire la suite
21/02/2014 Marchandises Dangereuses
Le comité d’experts de l’ONU a publié ses recommandations en matière de transport de marchandises dangereuses (hors transport de vrac fluvial et maritime). Base et précurseur des futures réglementations ADR, OACI
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Chargeur connu…ou pas, nouvelle réglementation applicable au 29/04/2013 Lire la suite
20/02/2014 Marchandises Dangereuses
La nouvelle réglementation relative à la sûreté du fret aérien entrera en vigueur le 29 Avril 2013. A partir de cette date, chaque fret aérien d’exportateurs ne disposant pas du nouveau statut de chargeur connu (“know consignor” en anglais) devra soumettre ses exportations à une inspection totale. 80 % des entreprises exportatrices[..]
La Division 411, un complément incontournable du code IMDG Lire la suite
20/02/2014 Marchandises Dangereuses
La Division 411, ce texte législatif paru au JO vient compléter le code IMDG (réglementation maritime sur le transport de marchandises dangereuses par voie maritime) en y apportant des modifications réglementaires définies par le MEDDE (ministère français en charge du transport). Pour accéder au texte, se rendre dans la section de[..]
La carte routière TMD espagnole Lire la suite
18/02/2014 Marchandises Dangereuses
La société espagnole Kemler propose la carte routière des axes autorisés pour le transport des marchandises dangereuses ainsi que de très nombreux outils ADR. Vous trouverez cette carte TMD : ici.
Fiscalité douanière dans le colimateur Lire la suite
2/02/2014 Marchandises Dangereuses
La Cour des comptes s’est récemment penchée sur certaines taxes “perçues” désormais comme obsolètes dont la fameuse “taxe à l’essieu” dont les coûts de perception sont estimés trop élevés. Parmi les 70 taxes prélevées par la douane, certaines ont un coût de gestion devenu excessif par rapport aux recettes perçues[..]
