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Le trafic portuaire en 2013 : légère hausse Lire la suite
6/05/2014 Réglementation douaniere
Le trafic portuaire global des ports français affiche une très légère hausse en 2013 grâce à une excellente année céréalière mais aussi grâce à une forte hausse du trafic du port de Calais (+ 20,6 % par rapport à 2012). Globalement, la progression globale du trafic est de 0,6 %,[..]
Où trouver son conseiller à la sécurité ADR? Lire la suite
28/04/2014 Réglementation douaniere
Parmi les obligations faites aux expéditeurs et aux transporteurs de marchandises dangereuses, la réglementation ADR impose la nomination d’un conseiller à la sécurité ADR. Deux possibilités s’offrent aux chefs d’entreprise. La première est de faire former un de ses salariés ayant les capacités, les fonctions et les responsabilités en vue de passer l’examen[..]
TAFTA : l’accord Europe / Etats-Unis Lire la suite
22/04/2014 Réglementation douaniere
TAFTA : les négociations entre l’Europe et les Etats-Unis vont bon train depuis près de un an dans le cadre des négotiations sur le marché transatlantique, dit le TAFTA ou plus récemment le TTIP (Transatlantic Trade and Partnership Agreement). Cet accord qui suscite beaucoup de discussions vise la création d’un[..]
Amiante, un point sur le sujet Lire la suite
18/04/2014 Réglementation douaniere
C’est l’occasion de faire un point sur l’amiante avec le cabinet de conseillers ADR – TMD « ADRAC Sarl ». La CGT a porté plainte, mercredi 9 avril 2014, contre les anciens Ministres François Fillon et Xavier Bertrand pour mise en danger d’autrui. En cause, le Décret du 4 mai 2012[..]
Transport de colis radioactifs classe 7 Lire la suite
17/04/2014 Réglementation douaniere
Sur les 15 millions de colis dangereux transportés (hors LQ) par route chaque année environ 200 000 sont des colis contenant des matières radioactives (Transport de colis radioactifs classe 7). Les autres colis contiennent des marchandises inflammables (classes 3) majoritairement, corrosives (classe 8), toxiques (classe 6.1), dangereuses du point de vue de[..]
Les 50 premières mesures de simplification pour les entreprises Lire la suite
15/04/2014 Réglementation douaniere
Les 50 premières mesures de simplification pour les entreprises viennent d’être proposées au Président de la République par le conseil de la simplification et sont applicables dès maintenant ou pour la plupart au 31 Décembre 2014. Parmi elles figure la mesure 35 qui concerne la suppression du double dispositif de[..]
Fleur Pellerin, nouvelle secrétaire d’état au commerce extérieur Lire la suite
11/04/2014 Réglementation douaniere
Fleur Pellerin vient d’être nommée secrétaire d’état au commerce extérieur et remplace ainsi Nicole Bricq. Au préalable, elle s’occupait de l’économie numérique à Bercy mais va rejoindre à présent le Quai d’Orsay puisque le commerce extérieur est désormais rattaché au ministère des affaires étrangères, suivant ainsi une logique d’efficacité (Monsieur Laurent[..]
Réduire notre empreinte écologique Lire la suite
11/04/2014 Réglementation douaniere
L’obtention du label imprim’vert n’est qu’une étape dans notre plan de réduction de notre empreinte écologique. 1- Réduction du volume des déchets liés à la production d’étiquettes de danger : Avec nos fournisseurs de matières premières (adhésifs à imprimer), nous avons cherché à réduire la taille de leur emballage. Cette stratégie a[..]
La solution aux admissions temporaires : le carnet ATA Lire la suite
9/04/2014 Réglementation douaniere
Le Carnet ATA est une facilitation douanière offrant aux opérateurs du commerce international une véritable alternative aux formalités successives normalement exigées de part et d’autre des frontières pour le dédouanement des : · matériels professionnels, · des échantillons commerciaux et autres marchandises présentés et/ou utilisés à l’occasion de foires et[..]
Cycle : formations risques chimiques Lire la suite
7/04/2014 Réglementation douaniere
L’obtention du label imprim’vert n’est qu’une étape dans notre plan de réduction de notre empreinte écologique. 1- Réduction du volume des déchets liés à la production d’étiquettes de danger : Avec nos fournisseurs de matières premières (adhésifs à imprimer), nous avons cherché à réduire la taille de leur emballage. Cette stratégie a[..]
