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IATA Dangerous Goods R. 2014, la 55ème édition disponible en français
10/01/2014 Réglementation douaniere Pas de votes!

La réglementation IATA Marchandises Dangereuses 55ème édition (2014) est désormais disponible en français dans sa version papier. Pour ceux qui nous ont déjà commandé les ouvrages, vous les recevrez dans les 48h/72h (jours ouverts). Pour les autres, vous pouvez le commander : – par fax : 01 48 82 51 59[..]

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Statut d’Exportateur Agréé : quels avantages ?
9/01/2014 Réglementation douaniere Pas de votes!

Selon Reuters (Décembre 2013), la Chine devrait abaisser ses droits de douane d’environ 60 % sur certains produits à compter du 1er janvier 2014. Près de 760 produits sont concernés par ces baisses afin de booster la demande intérieure chinoise (parmi ceux-ci figurent les téléphones portables, les tablettes et composants[..]

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Baisse des droits de douane en Chine !
9/01/2014 Réglementation douaniere Pas de votes!

Selon Reuters (Décembre 2013), la Chine devrait abaisser ses droits de douane d’environ 60 % sur certains produits à compter du 1er janvier 2014. Près de 760 produits sont concernés par ces baisses afin de booster la demande intérieure chinoise (parmi ceux-ci figurent les téléphones portables, les tablettes et composants[..]

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Harmonisation Suisse-UE pour le transport routier et les chemins de fer
8/01/2014 Réglementation douaniere Pas de votes!

Une nouvelle étape a été franchie pour lever les obstacles techniques et faciliter l’accès au marché européen des chemins de fer et des transporteurs routiers suisses. Le Comité mixte Suisse-UE a procédé la semaine dernière à Bruxelles à la modification correspondante de l’accord bilatéral sur les transports terrestres. Cette reconnaissance de[..]

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Reach en passe d’être annulé?
6/01/2014 Pas de votes!

Avec la signature du nouvel accord bilatéral entre le Canada et l’Union Européenne, les ONG craignent une remise en cause de REACH. Qu’est-ce qui justifie cette peur? L’objectif de cet accord de libre-échange est de lever les barrières douanières (tarifaires et non-tarifaires) entre l’UE et la Canada. Les retombées économiques induites par cette[..]

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E-commerce et supply chain : nouvelles tendances
5/01/2014 Réglementation douaniere Pas de votes!

L’essor actuel du E-commerce a pour principale conséquence l’organisation et l’optimisation pointue des flux logistiques par les opérateurs. Le salon Supply Chain Event qui a eu lieu les 26 et 27 Novembre au Cnit Paris- La Défense a permis d’approfondir cette réalité grâce à des conférences de haut niveau sur cette[..]

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Statut d’Exportateur Agréé : quels avantages ?
20/12/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Le statut d’exportateur agréé permet à un exportateur d’avoir une autorisation unique de la part des douanes permettant de simplifier les formalités d’exportation ainsi que de garantir l’origine préférentielle que celui-ci certifie sur la facture (DOF : déclaration d’origine sur facture) ou les autres documents commerciaux. Ainsi, la déclaration préalable[..]

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Le transport de marchandises dangereuses et le passage de la Manche
20/12/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Pour expédier des marchandises dangereuses au Royaume-Uni, il y 3 solutions : – La voie aérienne en se conformant à la réglementation IATA, aux divergences des compagnies aériennes et des états. – La voie maritime en se conformant aux règles du code IMDG. Pour cela, un certain nombre de compagnies maritimes -P&O, My[..]

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Gérer un accident chimique
16/12/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Le National Chemical Emergency Center (NCEC) de Londres vient de fêter ses 40 ans. Cet organisme composé d’urgentistes disponibles 24H/24 et 7 jours sur 7 répondent aux appels provenant du monde entier concernant des accidents impliquant les produits dangereux de leurs clients. Leur activité : 4500 appels en 2012 soit[..]

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Nouvel accord Canada-UE sur le transport-camionnage
15/12/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Suite au dépôt de l’entente de principe sur l’accord de libre-échange entre le Canada et l’Europe par le premier ministre canadien Mr Stephen Harper à la Chambre des communes du Parlement d’Ottawa, l’Association du Camionnage du Québec (ACQ) accueille favorablement cette entente historique. Cet accord sera une source de création[..]

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