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E-commerce et supply chain : nouvelles tendances
5/01/2014 Réglementation douaniere Pas de votes!

L’essor actuel du E-commerce a pour principale conséquence l’organisation et l’optimisation pointue des flux logistiques par les opérateurs. Le salon Supply Chain Event qui a eu lieu les 26 et 27 Novembre au Cnit Paris- La Défense a permis d’approfondir cette réalité grâce à des conférences de haut niveau sur cette[..]

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Statut d’Exportateur Agréé : quels avantages ?
20/12/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Le statut d’exportateur agréé permet à un exportateur d’avoir une autorisation unique de la part des douanes permettant de simplifier les formalités d’exportation ainsi que de garantir l’origine préférentielle que celui-ci certifie sur la facture (DOF : déclaration d’origine sur facture) ou les autres documents commerciaux. Ainsi, la déclaration préalable[..]

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Le transport de marchandises dangereuses et le passage de la Manche
20/12/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Pour expédier des marchandises dangereuses au Royaume-Uni, il y 3 solutions : – La voie aérienne en se conformant à la réglementation IATA, aux divergences des compagnies aériennes et des états. – La voie maritime en se conformant aux règles du code IMDG. Pour cela, un certain nombre de compagnies maritimes -P&O, My[..]

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Gérer un accident chimique
16/12/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Le National Chemical Emergency Center (NCEC) de Londres vient de fêter ses 40 ans. Cet organisme composé d’urgentistes disponibles 24H/24 et 7 jours sur 7 répondent aux appels provenant du monde entier concernant des accidents impliquant les produits dangereux de leurs clients. Leur activité : 4500 appels en 2012 soit[..]

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Nouvel accord Canada-UE sur le transport-camionnage
15/12/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Suite au dépôt de l’entente de principe sur l’accord de libre-échange entre le Canada et l’Europe par le premier ministre canadien Mr Stephen Harper à la Chambre des communes du Parlement d’Ottawa, l’Association du Camionnage du Québec (ACQ) accueille favorablement cette entente historique. Cet accord sera une source de création[..]

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Nouveau réglement portuaire maritime Marseille Fos
10/12/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Le port de Marseille Fos vient de publier son nouveau règlement régissant le transit et le stockage des produits dangereux (Annexé à l’arrêté préfectoral N° 393 TMD du 2 octobre 2013) dans sa zone portuaire. Cette nouvelle mouture permet de faciliter l’accès des marchandises dangereuses au grand port de Marseille.[..]

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ADR IATA IMDG ADN RID 2013
16/10/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

Les 5 réglementations majeures régissant le transport national et international de marchandises dangereuses vont être mises à jour très prochainement. Pour connaître l’impact sur vos expéditions et transports, vous pouvez dès aujourd’hui les commander : – sur notre site internet (règlement par CB), Frais de port et d’emballage offerts pour[..]

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Réglementation aérienne IATA DGR 55ème édition
10/09/2013 Réglementation douaniere Pas de votes!

La 54ème édition de la réglementation sur le transport par avion de marchandises dangereuses va être amendée au 1er janvier 2014 par la 55ème édition de la IATA DGR. L’ouvrage est prévu pour la fin octobre 2013.

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Etat des lieux de l’OEA dans le monde
17/10/2012 Réglementation douaniere Pas de votes!

L’OMD vient de publier un nouveau document de recherches, intitulé Recueil des Programmes d’Opérateurs économiques agréés Édition 2012, qui recense l’ensemble des projets OEA déjà en place ou prévus à terme pays par pays. Vous y trouverez l’ensemble des accords de reconnaissance mutuelle OEA déjà en place ou bien en[..]

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Décret du 02 mai 2012 sur la gestion des DEEE, piles et accumulateurs
16/10/2012 Réglementation douaniere Pas de votes!

Ce texte concerne les professionnels de la gestion des déchets, metteurs sur le marché d’équipements électriques et électroniques, distributeurs. Il adapte les dispositions du code de l’environnement relatives à la gestion des déchets de piles, accumulateurs, et DEEE au droit de l’Union Européenne. Lire le texte (fichier pdf)

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