Retrouver dans ce document, une synthèse des références réglementaires IATA sur l’étiquetage des Colis contenant des marchandises dangereuses.
Catégories Publitheque : Marchandises Dangereuses
Analyse des risques liés aux voitures électriques
Inéris a publié une étude intéressante sur l’ensemble des risques liés aux voitures électriques.
Les risques (notamment électrique et chimique) lors de leur production, d’accidents, le transport des batteries usagées, du recyclage, etc… et les moyens d’intervention y sont abordés.
Arrêté TMD consolidé
L’Arrêté TMD est le complément indissociable de l’ADR, de l’ADN et du RID. Il vient préciser ou compléter certains points de ces réglementations. La mise à jour importante est publiée généralement chaque fin décembre des années paires.
Dernière mise à jour en ligne : 21 décembre 2011.
Prochaine mise à jour importante : fin 2012.
Gestion des déchets dangereux ménagers
Décret n° 2012-13 du 4 janvier 2012 relatif à la prévention et à la gestion des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l’environnement
Arrêté relatif à la prévention des risques majeurs impliquant des produits dangereux
Le présent arrêté vise à actualiser l’arrêté du 10 mai 2000 sur la base des modifications récentes de la nomenclature des installations classées et des évolutions survenues dans les modalités de mise en œuvre pratique de la directive Seveso relative à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses.
Division 411 et code IMDG
La présente division a pour objet de compléter les dispositions du Code IMDG visé à l’article 411-1.04 et, le cas échéant, de définir les dispositions spécifiques au transport de marchandises dangereuses en Colis à bord de navires effectuant des voyages nationaux.
