Nous venons de mettre en ligne la division 411 consolidée 2017 intégrant l’arrêté du 2 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 2017 relatif à la sécurité des navires. Cet arrêté modificatif a été publié au JORF n°0284 le 7 décembre 2016 (NOR : DEVP1631590A). Pour mémoire, la division 411[..]
L’ONU vient de publier en mars 2017 une nouvelle modification de l’ADR 2017 (réglementation pour le transport par route de marchandises dangereuses) en 2 pages. Vous la trouverez au format pdf sur la page des “dossiers techniques” sous le titre Rectificatif ADR 2017 de mars 2017 avec une mise en application immédiate.
Parmi les outils offerts par la douane se trouvent les contingents et suspensions. Ils permettent d’accroître la compétitivité et de protéger la production européenne mais ils sont des atouts économiques certains pour “économiser” des droits de douane. Les marchandises concernées sont les matières premières et les produits finis ne sont pas[..]
L’Organisation des Nations Unies a publié en juillet 2015 un correctif pour sa réglementation sur le transport de marchandises dangereuses par route ( ADR 2015 ). Vus pouvez en prendre connaissance et le télécharger en pdf (version française) dans la rubrique “dossiers techniques”.
Après des mois d’attente, la version française du code IMDG 37-14 va prochainement paraître. Nous devrions pouvoir commencer à les expédier dès la fin de semaine prochaine. Rappelons qu’un erratum est disponible en ligne sur la page des dossiers techniques. Pour ceux qui ont attendu la parution de l’ouvrage[..]
L’Organisation Maritime Internationale a publié un erratum du code IMDG 37-14 dans sa version anglaise. Vous pouvez le télécharger à partir de la rubrique “dossiers techniques”. Rappel : le code IMDG 37-14 a été publié en version anglaise (papier et CD). La version française n’est pas encore parue. Elle devrait l’être d’ici[..]
La IATA (Association Internationale du Transport Aérien) vient de publier un volumineux addendum de son édition 2015 de la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses.
Cet addendum comprend notamment des mises à jour des divergences d’Etat (Croatie) et de compagnies aériennes (Air France, 3K, Eva Airways,
Le jeudi 23 janvier 2014 s’est tenu une conférence très intéressante à l’aéroport de Bâle-Mulhouse sur l’E-freight, organisée par l’IGAirCargo (Suisse). Cependant, peu d’intervenants français ont assisté à cette conférence. Au cours de celle-ci ont été évoqués entre autre les thèmes du multilateral e-Air Way Bill Agreement dont l’accord a[..]
L’ONU a validé le 1er avril (ce n’est pas un poisson d’avril) un correctif de l’ADR 2013. Ce correctif avait été proposé le 26 décembre 2012. Les signataires de l’ADR avait jusqu’au 26 mars 2013 (3 mois) pour émettre des objections. Aucune n’étant parvenue, le sous-secrétaire général chargé du Bureau des
La IATA vient de publier un récapitulatif reprenant les bonnes pratiques en matière de transport aérien de produits sensibles aux températures complété par un rappel de la réglementation aérienne en la matière. Vous trouverez ce texte dans nos DOSSIERS TECHNIQUES.
