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Le transport des marchandises dangereuses à l’honneur ! Lire la suite
7/02/2018 Marchandises Dangereuses
Un évènement unique dédié au transport des marchandises dangereuses ! Nous organisons avec REED EXPO la 2ème édition du pavillon Dangerous Goods Logistics lors du salon SITL Paris Porte de Versailles – Pav 1 du 14-16 mars 2017. Ce pavillon est unique et dédié aux expéditeurs de marchandises dangereuses. Il regroupe des[..]
Réglementation douanière : du nouveau pour les produits explosifs Lire la suite
1/02/2018 Marchandises Dangereuses
Réglementation douanière : du nouveau pour les produits à caractère explosifs. Réglementation douanière : le 19 janvier 2018, a été publié au Journal Officiel un nouvel arrêté concernant la production, la vente, l’importation, l’exportation et le transfert de produits explosifs. Cet arrêté a pour but d’harmoniser la réglementation douanière
La douane, rôle et missions Lire la suite
26/01/2018 Marchandises Dangereuses
La douane, rôle et missions La douane est une administration bénéficiant d’un héritage historique. Si sa tâche principale est de réguler les flux de marchandises, elle a su évoluer et diversifier ses missions pour faire faire face aux nouveaux enjeux économiques mondiaux. Rattachée au Ministère de l’Action et des Comptes
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques Lire la suite
3/12/2017 Marchandises Dangereuses
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques Le 26 Octobre 2017, une nouvelle instruction relative à la régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques a été publiée au bulletin officiel des douanes n°7203. Cette nouvelle instruction tient compte des évolutions législatives de ces dernières années, à
Remboursement de la taxe sur le carburant Lire la suite
17/11/2017 Marchandises Dangereuses
Remboursement de la taxe sur le carburant Remboursement de la taxe sur le carburant pour les transporteurs routiers : Depuis le 1er juillet 2017 et ce en application des articles 265 septies et 265 octies du code des douanes, les sociétés qui utiliseraient des véhicules routiers à destination du transport de marchandises[..]
Douane, un nouveau support déclaratif Lire la suite
16/11/2017 Marchandises Dangereuses
Douane, un nouveau support déclaratif : le certificat d’inspection électronique Douane, un nouveau support déclaratif : les importateurs de produits revendiquant la mention “Agriculture Biologique” sont désormais soumis à un nouveau support déclaratif mis en place par l’Union européenne ; l’application TRACES-NT . Une nouvelle procédure de contrôle : le
Le Transport routier mis à l’écart par l’Europe Lire la suite
26/10/2017 Marchandises Dangereuses
Le Transport routier mis à l’écart par l’Europe. Le transport routier est un secteur avec une concurrence très vive, ressentie parfois comme une concurrence déloyale, notamment avec le recours aux travailleurs détachés. Les ministres du travail de l’Union Européenne, se sont réunis dernièrement pour réviser la directive sur les travailleurs[..]
La flamme olympique, une marchandise dangereuse à bord d’un avion Lire la suite
24/10/2017 Marchandises Dangereuses
Avant de briller sur Pyeongchang, la flamme olympique va voyager d’Olympie jusqu’en Corée du Sud dans un avion spécialement affreté pour l’occasion. Aussi célèbre soit-elle, cette marchandise olympique enflammée doit respecter la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses par avion. La réglementation IATA a tout prévu. Inutile de préciser qu’un emballage agréé[..]
Import-export : la douane vous accompagne Lire la suite
23/10/2017 Marchandises Dangereuses
Import-export : la douane vous accompagne Contrairement à une idée reçue les douanes n’endossent pas que l’uniforme du “gendarme” prompt à sanctionner, elles disposent aussi de programme de conseils à destination des entreprises travaillant à l’étranger. Trop souvent pour les entreprises, la règlementation douanière est ressentie comme une véritable contrainte
Les camions de demain Lire la suite
23/10/2017 Marchandises Dangereuses
Et si les camions de demain devenaient des “pelotons” de poids lourds autonomes et connectés sur les routes européennes ? Dans le milieu du transport routier, le platooning, emprunté au vocabulaire militaire désignant un convoi ou un peloton de camions, est la révolution de demain. Le principe consiste à installer sur les[..]
