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La Division 411, un complément incontournable du code IMDG Lire la suite
20/02/2014 Marchandises Dangereuses
La Division 411, ce texte législatif paru au JO vient compléter le code IMDG (réglementation maritime sur le transport de marchandises dangereuses par voie maritime) en y apportant des modifications réglementaires définies par le MEDDE (ministère français en charge du transport). Pour accéder au texte, se rendre dans la section de[..]
La carte routière TMD espagnole Lire la suite
18/02/2014 Marchandises Dangereuses
La société espagnole Kemler propose la carte routière des axes autorisés pour le transport des marchandises dangereuses ainsi que de très nombreux outils ADR. Vous trouverez cette carte TMD : ici.
Fiscalité douanière dans le colimateur Lire la suite
2/02/2014 Marchandises Dangereuses
La Cour des comptes s’est récemment penchée sur certaines taxes « perçues » désormais comme obsolètes dont la fameuse « taxe à l’essieu » dont les coûts de perception sont estimés trop élevés. Parmi les 70 taxes prélevées par la douane, certaines ont un coût de gestion devenu excessif par rapport aux recettes perçues[..]
L’ANCS fête ses dix ans Lire la suite
15/01/2014 Marchandises Dangereuses
La plus ancienne des associations de Conseillers à la Sécurité ADR (ANCS) fête ses 10 ans. Partenaire depuis le début GMJ PHOENIX s’associe à cet évènement. L’ANCS propose à ses adhérents et également aux personnes intéressées un programme complet avec des invités prestigieux . Les thèmes abordés durant cette journée intéresseront les[..]
Statut d’Exportateur Agréé : quels avantages ? Lire la suite
9/01/2014 Marchandises Dangereuses
Selon Reuters (Décembre 2013), la Chine devrait abaisser ses droits de douane d’environ 60 % sur certains produits à compter du 1er janvier 2014. Près de 760 produits sont concernés par ces baisses afin de booster la demande intérieure chinoise (parmi ceux-ci figurent les téléphones portables, les tablettes et composants[..]
Baisse des droits de douane en Chine ! Lire la suite
9/01/2014 Marchandises Dangereuses
Selon Reuters (Décembre 2013), la Chine devrait abaisser ses droits de douane d’environ 60 % sur certains produits à compter du 1er janvier 2014. Près de 760 produits sont concernés par ces baisses afin de booster la demande intérieure chinoise (parmi ceux-ci figurent les téléphones portables, les tablettes et composants[..]
Harmonisation Suisse-UE pour le transport routier et les chemins de fer Lire la suite
8/01/2014 Marchandises Dangereuses
Une nouvelle étape a été franchie pour lever les obstacles techniques et faciliter l’accès au marché européen des chemins de fer et des transporteurs routiers suisses. Le Comité mixte Suisse-UE a procédé la semaine dernière à Bruxelles à la modification correspondante de l’accord bilatéral sur les transports terrestres. Cette reconnaissance de[..]
Reach en passe d’être annulé? Lire la suite
6/01/2014
Avec la signature du nouvel accord bilatéral entre le Canada et l’Union Européenne, les ONG craignent une remise en cause de REACH. Qu’est-ce qui justifie cette peur? L’objectif de cet accord de libre-échange est de lever les barrières douanières (tarifaires et non-tarifaires) entre l’UE et la Canada. Les retombées économiques induites par cette[..]
E-commerce et supply chain : nouvelles tendances Lire la suite
5/01/2014 Marchandises Dangereuses
L’essor actuel du E-commerce a pour principale conséquence l’organisation et l’optimisation pointue des flux logistiques par les opérateurs. Le salon Supply Chain Event qui a eu lieu les 26 et 27 Novembre au Cnit Paris- La Défense a permis d’approfondir cette réalité grâce à des conférences de haut niveau sur cette[..]
Statut d’Exportateur Agréé : quels avantages ? Lire la suite
20/12/2013 Marchandises Dangereuses
Le statut d’exportateur agréé permet à un exportateur d’avoir une autorisation unique de la part des douanes permettant de simplifier les formalités d’exportation ainsi que de garantir l’origine préférentielle que celui-ci certifie sur la facture (DOF : déclaration d’origine sur facture) ou les autres documents commerciaux. Ainsi, la déclaration préalable[..]
