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La plupart des expéditeurs dans le monde ont vécu ce refus de chargement formulé par une compagnie maritime. Quels sont les principaux motifs de refus de chargement de marchandises dangereuses à bord d’un navire? – Erreur dans la rédaction de la rédaction de la déclaration d’expédition multimodale (Code IMDG),[..]
SIGALE : cette nouvelle téléprocédure (Système d’Information de Gestion Administrative des Licences d’Exportation) destinée à l’exportation de matériel de défense, permet notamment de : -Faciliter la gestion dématérialisée des licences d’exportation – Prolonger les licences uniques qui remplacent l’agrément préalable et l’autorisation d’exportation (AEMG) – Déclarer les commandes et contrats[..]
L’INERIS vient de publier une mise à jour de son guide “application de la classification des substances et préparations dangereuses à la nomenclature des installations classées” d’octobre 2010. Cette refonte de juin 2014 intègre les dernières grandes évolutions des réglementations françaises et européennes, CLP et la directive SEVESO III. Ce[..]
Un petit point sur les interdictions générales de circulation des plus de 7.5 tonnes. L’arrêté du 11 juillet 2011 précise que : « La circulation des véhicules ou ensembles de véhicules de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge affectés aux transports routiers de marchandises, à l’exclusion[..]
L’Ecotaxe sera remplacée au 01 janvier 2015 par un péage de transit pour les poids lourds de plus de 3,5 tonnes. Elle concernera les itinéraires de grands transits (supérieurs à 2500 poids lourds par jour) et la tarification moyenne sera de 13 centimes par kilomètre modulable selon la distance parcourue, le[..]
L’ONU finalise la rédaction de sa réglementation ADR 2015. Le groupe de travail, WP15, rédige et négocie les dernières modifications. Si tout se passe bien, les derniers arbitrages devraient être rendus avant le mois d’août. Avant cette période, toute information donnée sur les modifications à venir ne sont que spéculations.[..]
La IATA vient de diffuser son deuxième addendum de la réglementation portant essentiellement sur les divergences d’état (Allemagne, USA) et de compagnie (Garuda Indonesia, Singapore Airlines, Air Transat, Virgin Australia). Accès au texte : Addendum IATA juin 2014 pdf Pour commander l’ouvrage : Page de commande en ligne
Les étiquettes de danger que l’on colle sur les emballages destinés à l’envoi de marchandises dangereuses ne sont pas normées (au sens de normes NF ou ISO). Elles sont définies par les diverses réglementations sur le transport de marchandises dangereuses : la réglementation IATA DGR pour l’aérien, le code IMDG[..]
Pour la deuxième édition se tiendra le forum de l’expatriation ce 3 juin 2014 à la cité de la Mode à Paris sur les quais de Seine (Docks). Horaires 9 à 19:00. Métro Quai de la Gare (ligne 6) Beaucoup d’intervenants vous donneront des conseils pour s’expatrier ou choisir votre[..]
Le CFI organise une réunion gratuite le 5 juin prochain sur le risque d’exposition à l’amiante dans le cadre des risques professionnels et des nouvelles dispositions réglementaires. Comment se protéger? Comment se former? Cette conférence est destinée à toutes les personnes pouvant être en contact avec des équipements ou[..]
