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Division 411 version 2023
Division 411 version 2023 intègre l’arrêté du 02 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
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Addendum n°1 / IATA Dangerous Goods Regulations, version officielle en anglais, parution prévue le 30 avril 2024
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Arrêté TMD – version consolidée en vigueur au 04/07/2024
Complément français aux ADR / RID / ADN 2023, l’arrêté TMD 2023 consolidé reprend toutes les obligations complémentaires aux réglementations internationales faites par le législateur français.
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