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Formation déterminer l’origine douanière
- Formations réglementation douanière
- Formation déterminer l’origine douanière
- 1 jour
- 10 personne(s)
- A déterminer en fonction de vos disponibilités
L’origine est, avec l’espèce (classification) et la valeur,un élément essentiel pour votre déclaration auprès des services douaniers Ce module permet de déterminer une origine préférentielle et non préférentielle.
Objectifs
Déterminer une origine préférentielle et non préférentielle . Les documents justificatifs de l’origine . Impact de l’origine sur la valeur
Public / entreprises concernées
Responsable douane & transports internationaux. · Responsable service ADV. · Responsable Achats. · Responsable Sourcing. · Personnel service douane & transports internationaux. · Personnel ADV. · Déclarants en Douane.
Détails
Formation déterminer l’origine en douane
Formation déterminer l’origine en douane : comprendre la méthode de détermination de l’origine d’un produit.
Objectifs de la formation :
Déterminer une origine préférentielle et non préférentielle
Les documents justificatifs de l’origine
Impact de l’origine sur la valeur
Public cible de la formation :
Responsables douane
Déclarants en douane
Responsables transports internationaux
Responsables service ADV Export
Extraits du programme :
Règles d’origine suivant le marché OMC
Les bases juridiques (Code des Douanes Communautaire et de l’Union, J.O.U.E), règles de listes principales résiduelles
Les différentes étapes pour déterminer l’origine d’un produit (un produit a deux origines)
L’origine non préférentielle
L’origine préférentielle
Les certificats de circulation et justificatifs de l’origine EUR 1 / FORM A / DOF
Procédure de détermination de l’Origine (RCO)
Les déclarations d’origine sur facture, statut d’exportateur agréé
