Archives des RÉGLEMENTATION DOUANIÈRE

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.

Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

RÉGLEMENTATION DOUANIÈRE

Durée enregistrement (jours)

Finition

Format

Langue

Matière

Plages de fonctionnement

Précision

Spécificité

Support

Produit Validité

Document administratif d’accompagnement Accises En continu

Document simplifié d’accompagnement Accises

Document administratif d’accompagnement Accises

Droit de port sur les marchandises DSM

Bulletins d’information INF 6 – Admission temporaire

Bulletins d’information INF 3 – Marchandises en retour

Certificat de circulation EUR2 – Colis postaux

ATR Turquie – Nouvelle version obligatoire à compter du 1er avril 2024

Certificat de circulation EUR1 Feuillets pour imprimante

Certificat de circulation EUR1-accord UE-AELE en continu

Panier